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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90753
11 juin 2013
11 juin 2013
Jean-Philippe X... C/ Mme Fabienne Y...divorcée X...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6285e1516a1876057df5d418
18 mai 2022
18 mai 2022
[U] [TH] neveu de l'époux prédécédé de la défunte et son épouse Mme [AK] [MW].
Source officielle1re chambre 1re section
6035ed1f76a69b5306add18e
28 janvier 2016
28 janvier 2016
notarial N° SIRET : D 3 21 609 77878 à [Adresse 10] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Barthélemy LACAN, avocat postulant et plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : E0435 SCP PHILIPPE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616396425fe465b53b77f45e
15 septembre 2010
15 septembre 2010
Monsieur [X] [V] [Adresse 27] [Localité 30] (BRÉSIL) 3°) Madame [CP] [V] [Adresse 26] [Localité 29] (BRÉSIL) représentés par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistés de Me Philippe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101435
3 décembre 2014
3 décembre 2014
immobiliers, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1995, renouvelable par tacite reconduction ; que Monique X... est décédée le 11 octobre 1999, laissant pour lui succéder, ses quatre enfants, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89283
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Paul X... ait sollicité l'accord de ses frères et soeurs pour vendre à Jean-Noël, son cousin et neveu de son père Henri ; que la décision de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fda
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Philippe X... C/ Mme SOIZIC Y...
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
68f92ea7de0ebe408daa33af
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] MINUTE N°2025/584 AFFAIRE : N° RG 24/00351 - N° Portalis DBYA-W-B7I-E3PIX Copie à : Me Philippe DESRUELLES grosse à Maître
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104238_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 16 novembre 2021, la communauté d'agglomération Morlaix Communauté, représentée par Me Phelip, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros
Source officiellecr
61372532cd5801467741bc6d
27 février 1989
27 février 1989
Philippe, - B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a234
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Elle demande encore condamnation de Maître Philippe X... ès qualités à lui payer la somme de 1 000 € sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da4f
29 mars 2011
29 mars 2011
Philippe X... C/ Mme Janie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904c3
2 avril 2013
2 avril 2013
Philippe X... C/ Mme Karine Y...
Source officielleJEUDI
69f9acf9cdc6046d47a4f367
30 avril 2026
30 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 30 AVRIL 2026 - 6ème Chambre - N° RG : 2026F00332 SAS ENTREPRISE NEVEU C/ SAS AVENIR DEMANDERESSE SAS ENTREPRISE [Localité 1][Adresse 1] comparaissant
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd9
25 septembre 2007
25 septembre 2007
(neveu germain), -Monsieur Gilbert X... (neveu germain), -Monsieur Jean-Jacques X... (petit-neveu germain), -Monsieur Serge X... (neveu germain), -Monsieur Gérard D...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100332
25 mars 2009
25 mars 2009
Eric et Philippe E..., Mme Christiane F... et Mme Véronique E..., épouse G..., ses frères, soeurs, neveux et nièces, et en l'état d'un testament olographe en date du 28 juin 2002 instituant sa soeur, Anne-Marie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100181
17 février 2010
17 février 2010
Jean-Pierre X..., nièces et neveux de son époux prédécédé ; que sur la demande de ses propres neveux et nièces, M. Yves Y..., Mme Francine Y... épouse A... B..., M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100670
16 juin 2011
16 juin 2011
son contenu ; que dès lors, il était exclu que les juges du fond écartent par principe et sans les examiner les attestations émises par Madame Pierrette X..., mère de Monsieur Serge X..., Monsieur Philippe
Source officielle1ère Chambre
6811b1d2f1c2315e26d1a0d0
29 avril 2025
29 avril 2025
[G] [T], mon neveu, demeurant à [Localité 39] (Ille-et-Vilaine) [Adresse 23]. - 15% (quinze pour cent) à M. [W] [T], mon neveu. M. [G] [T] et M. [W] [T], tous deux fils de M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6e044bf0d1935aef94e
29 avril 2025
29 avril 2025
Philippe MELIN, président a signé la minute avec Mme Nathalie LÉPEINGLE, greffier.
Source officiellePage 7 sur 33