Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
6032be228003c634bb48aa20
30 novembre 2017
30 novembre 2017
NOVEMBRE 2017 N° 2017/ 499 Rôle N° 15/12171 [R] [Q] [C] [F] C/ SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Grosse délivrée le : à : GROSSO FIGUIERE-MAURIN
Source officielleChambre 4-6
62760c00593736057d78a8b4
6 mai 2022
6 mai 2022
Copie exécutoire délivrée le : 06.05.2022 à : représentée par Me Jean-Louis LAGADEC, avocat au barreau de TOULON Me Daniel RIGHI, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle PIQUET-MAURIN
Source officielle2ème Chambre - JAF
69e9431ccdc6046d472fec3d
3 avril 2026
3 avril 2026
[Adresse 2] représenté par Me Gaëlle BRETEAU, avocat au barreau de BONNEVILLE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Christelle ROLQUIN, Juge aux affaires familiales GREFFIER : Maryline PHILIPPE
Source officielle2ème Chambre - JAF
69696e4dcdc6046d47737b76
9 janvier 2026
9 janvier 2026
naissance 2] 1986 à [Localité 12], de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Christelle ROLQUIN, Juge aux affaires familiales GREFFIER : Maryline PHILIPPE
Source officielle2ème Chambre - JAF
69f9120fcdc6046d479a4444
10 avril 2026
10 avril 2026
THONON-LES-BAINS, avocats plaidant, Me Paméla PILLET, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Christelle ROLQUIN, Juge aux affaires familiales GREFFIER : Maryline PHILIPPE
Source officielleChambre 4-6
63cb928e9c02507c9078dc09
20 janvier 2023
20 janvier 2023
ASSOCIÉS Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le :20/01/2023 à : Me Eric MARTINS-MESTRE, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle PIQUET-MAURIN
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00683_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Elle demande en outre à ce qu'il soit enjoint à la maire de Rennes de replanter vingt-neuf arbres d'une même maturité que ceux illégalement abattus. Sur l'appel principal : 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6034823fa2d07a6fe6090d65
25 novembre 2016
25 novembre 2016
siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant, Me Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69b3b0edcdc6046d4780a593
27 janvier 2025
27 janvier 2025
S'il n'y a pas de livraison physique, il suffit de revendre les contrats avant leur expiration (date de maturité).
Source officielle1ère chambre civile A
662209739ce14200083898d9
18 avril 2024
18 avril 2024
[C] [U] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 6] (TURQUIE) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Pierre-laurent MATAGRIN, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 568 Et ayant
Source officielle1ère chambre civile
61639211c171f9a1fe14c679
8 février 2010
8 février 2010
[Localité 5] représentée par Me Sully LACLUSE (TOQUE 2), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS : Madame [S] [X] épouse [O] [Adresse 8] - [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Philippe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101069
4 novembre 2011
4 novembre 2011
. – Philippe Y... – Anne Z... et Madame Anne Z... avait failli à leurs obligations dans le cadre de leur mandat et d'AVOIR ordonné une expertise avant dire droit ayant notamment pour objet « de déterminer
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300535
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[M], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Cabinet Barrere, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. et Mme [J], et l'avis de Mme Vassallo, premier avocat général, après
Source officielleChambre 4-6
63660b01bb0cef7f742791e7
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Philippe SILVAN, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.
Source officielleChambre 4-6
63b91aacb63d827c909cabf4
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre chargé du rapport, et Madame Estelle De REVEL. M. Philippe SILVAN, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle4e chambre civile
635a21bdc549ea05a7cd2cf6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielle4e chambre civile
662b43c3fe254500083148b0
25 avril 2024
25 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Frédéric DENJEAN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles M.
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f4402
13 février 1991
13 février 1991
Philippe XY..., demeurant ... (Eure), 24°) de M. Maurice T..., demeurant à ZB... L... Hubert (Eure), 25°) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89050
23 janvier 2007
23 janvier 2007
d'inscription au répertoire général : 06 / 02659 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 MARS 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 04 / 6405 APPELANTS : Monsieur Philippe
Source officielleciv3
613721b2cd580146773f633f
25 mars 1992
25 mars 1992
Philippe H..., demeurant à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ..., 21°) Mme Geneviève M..., demeurant ... à Champigny-Sur-Marne (Val-de-Marne), 22°) Mme Lucienne Q... née F..., demeurant ... à La Ciotat
Source officiellePage 7 sur 16