X... quant aux expertises diligentées ; qu'il appartenait éventuellement à Philippe X... de solliciter un supplément d'information, ce qu'il n'a pas estimé utile ; "alors qu'en se bornant à relever

le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...Jean Philippe

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 23 septembre 1998, qui, après avoir relaxé Christine Z... du chef de non-représentation d'enfants

et, sur l'action civile, à verser l'équivalent de 110 000 USD à la société Elevage de Beauregard ; " aux motifs que sur la contestation de la notion de " revenu financier " que la perception par Philippe

GENERAL DE L'OISE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2001, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Jean-Philippe

Jean-Philippe, - Y...

Z... et Y... comme témoins ; "aux motifs que Philippe B... et Willy A... ont sollicité à titre privé les experts Y... et Z... auxquels ils ont confié des travaux d'expertise privée, et dont ils sollicitent

d'observations individuelles, indispensables à une juste évaluation de la pertinence des résultats obtenus dont la preuve n'est pas rapportée, l'appelante se référant à cet égard à la consultation de Philippe

Philippe F..., expert comptable nommé par jugement du tribunal de commerce de Nîmes en date du 19 janvier 1996, qui a déposé ce rapport définitif le 16 février 1998 ; que celui-ci ne saurait donc être

Z... et la MAF de leur demande d'annulation du rapport de l'expert judiciaire Philippe A... du 23 juillet 2008, et en ce qu'il répute non écrites les passages suivants de ce rapport " les demandeurs ne

, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Philippe

Bernard, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 13 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre Michel Y... et Philippe Z..

1, 157, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; " en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que le président de la cour d'assises " a, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, désigné deux experts

Y... et Rudler, l'anesthésiste a "minimisé le risque anesthésique"; qu'il se déduit de ces deux expertises qu'il y a eu un mauvais choix, en tout cas insuffisamment réfléchi, du mode d'anesthésie,

Il soutient également que l'état des lieux établi par Monsieur Thierry B... et Monsieur Philippe C... experts démontre qu'il a apporté par son exploitation des améliorations culturales ouvrant droit à

Louis Y... et Mme Ginette Z... à payer à la CAFAT la somme de 4. 727. 669 FCFP majorée des intérêts au taux légal à compter de la demande, * ordonné une expertise médicale sur la personne de M.

civiles ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de supplément d'information et déclaré n'y avoir lieu àsuivre dans l'information ouverte du chef d'homicide involontaire sur la personne de Philippe

Philippe D..., géomètre-expert inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes mais ce rapport a été soumis à la discussion de M.