Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89314
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Dossier n 07 / 00760 MD Arrêt no : MP C / X...Pascal, Robert, Raymond COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 04 DECEMBRE 2007,
Source officielleChambre 1-6
6438f1cca942a604f5e931b5
13 avril 2023
13 avril 2023
APPELANTES Association : DOMAINE MARIN DE [Localité 12], demeurant [Adresse 13] représentée et assistée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, postulant
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8544d
20 février 2001
20 février 2001
ARRET DU 20 FEVRIER 2001 C.R ----------------------- 00/00104 ----------------------- Pascal X... C/ S.A.
Source officiellecr
èrement droit à ses demandes dans la procédure suiviec/Pascale X
61372539cd5801467741c00d
14 juin 1990
14 juin 1990
Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier le PRADO et de Me GAUZES, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104301_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
BN 29 à Robion.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e37d
29 juin 2011
29 juin 2011
A cette audience, Monsieur Robert JAOUEN, Président a été entendu en son rapport oral,.
Source officiellesoc
613721d9cd580146773f8150
24 février 1993
24 février 1993
Robert X..., demeurant ... (Haute-Saône), 68/ M. Claude M..., demeurant ... (Haute-Saône), 78/ M. Daniel J..., demeurant ... et Montoille (Haute-Saône), 88/ Mme Pascale D..., demeurant ...
Source officielle1ère Chambre
69613eeecdc6046d47c496a9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[W] [ET], parcelles cédées à bail commercial à la SAS Robust 2000, tandis que le bâtiment industriel compris dans le périmètre des terrains situés à Saint-Loup-sur-Semouse était la propriété de l'exploitant
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd1
29 novembre 2006
29 novembre 2006
Les deux actes stipulaient au profit des parcelles acquises par Monsieur Paul X... un droit de passage sur les parcelles Y..., ce droit de passage permettait à Monsieur Paul X... d'accéder à son étang.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2518422_20260224
24 février 2026
24 février 2026
à Brie-Comte-Robert (Lot 2), André Malraux à Montereau-Fault-Yonne (Lot 3) » en Seine-et-Marne, selon une procédure adaptée, que le règlement du marché mentionne uniquement le financement affecté par
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2518423_20260224
24 février 2026
24 février 2026
à Brie-Comte-Robert (Lot 2), André Malraux à Montereau-Fault-Yonne (Lot 3) » en Seine-et-Marne, selon une procédure adaptée, que le règlement du marché mentionne uniquement le financement affecté par
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2518424_20260224
24 février 2026
24 février 2026
à Brie-Comte-Robert (Lot 2), André Malraux à Montereau-Fault-Yonne (Lot 3) » en Seine-et-Marne, selon une procédure adaptée, que le règlement du marché mentionne uniquement le financement affecté par
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97f
14 mars 2011
14 mars 2011
PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller a été entendu en son rapport oral.
Source officielle1ère Chambre
627ca88c4781dc057dee7cb8
10 mai 2022
10 mai 2022
La desserte de la parcelle 703 par la parcelle 702 est aisée, la desserte de la parcelle 703 par la parcelle 690 est insuffisante. Le passage doit permettre l'accès en véhicule.
Source officielleChambre Sociale
5fdc5d5b4838b181373c5d65
30 novembre 2018
30 novembre 2018
Robert Y... soutient être titulaire d'un bail rural sur les parcelles données ; Attendu que pour rapporter la preuve de l'existence d'un bail rural M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e3
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Pascal Y..., Mme Christelle E... épouse F..., M. David E..., M.
Source officielleSaisies Immobilières
65dce9f56f3a33381eb695b3
24 janvier 2024
24 janvier 2024
CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98.
Source officiellecr
61372546cd5801467741c65c
6 octobre 1992
6 octobre 1992
mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
613724ffcd5801467741a1bc
6 novembre 1989
6 novembre 1989
suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04897_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
de Brie-Comte-Robert.
Source officiellePage 7 sur 171