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128 résultats pour « Pascal SEREMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPBR

69dd35d7cdc6046d471ed94d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle a souligné également que les parcelles louées étaient dans un état déplorable à son entrée dans les lieux, avec des pastèques pourries et des déchets divers.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

69e07413cdc6046d47696d49

Appel

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15 avril 2026

15 avril 2026

Constructions métalliques florentaises, devenue la société CMF Project, a reçu de la société CIA international (la société CIA), maître d''uvre, une lettre d'intention relative à la réalisation du lot " serre

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

6a15fb64cdc6046d4706f67b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Y] [O] exposent que selon acte authentique du 23 novembre 2016, ils ont acquis une parcelle de terrain à bâtir.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0506JUD005285418

Admin. suprême

6 mai 2025

6 mai 2025

Pascale” and the National Institute of Health). 15 .

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167d95cdc6046d4710b6a2

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Les châssis exposés plein Ouest sont équipés de simple vitrage feuilleté, entraînant un effet de serre faute d'occultation ou de vitrage protecteur.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00433

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

O... « serré vous allez où. », - Q... X... « on part aux Maldives [ ] ah j'ai eu mon pote pour te donner le dossier il lui manque un élément que l'on n'aura qu'à la rentrée avec H... G...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00480

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

nécessité la publication anticipée, par la société TDF, d'une offre provisoire d'hébergement dès le 3 mars 2010 au lieu du 13 avril 2010, était directement la conséquence d'une impréparation totale du passage

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Jules I... comme passager et qu'il l'avait regardée puis avait mis sa main en travers de sa gorge comme un signe de menace ; qu'il résulte du dossier d'information que M.

Source officielle