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3 374 résultats pour « Partick MICHALEK »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372588cd5801467741e8d3

Cassation

3 septembre 1992

3 septembre 1992

Code de procédure pénale et certaines dispositions législatives dans les territoires d'Outre-Mer ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que la chambre d'accusation était composée de Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b57b

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

no 04/12077 APPELANTE Société COPWELL 189, rue d'Aubervilliers CAP 18 Bât F22 75018 PARIS représentée par Me Corinne MATOUK, avocat au barreau de PARIS, toque A 598 INTIME Monsieur Michael

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205083_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Par un jugement du 22 avril 2022, le tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer a prononcé la liquidation judiciaire de la société SME et a désigné Me Ruffin-Michaux comme liquidateur.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f6a58

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société industrielle automobile de Provence (SIAP) Prado-Michelet, société anonyme dont le siège social

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-52478

Admin. suprême

4 mai 1994

4 mai 1994

Gerard Burns, Sean McGovern, Michael Fox, Michael Mullin, Kevin Mullin, Mark Mullin, Arthur McNally, Francis McKeown, Peter Hughes, Patrick O'Hagan et Raymond Larmour contre le Royaume-Uni (Requêtes nos

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f81698cf40727a0043ee45

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TGA IMMO Immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 893 485 532 dont le siège social est 24, Avenue Michelet - 94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSES représentée par Maître Sofiane MERIBAH, avocat au barreau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2503516_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

22H30 ; - elle s’est grièvement blessée dans sa chute et a fait l’objet d’une hospitalisation pour une fracture comminutive longitudinale petrochantérienne humérale droite, avec le col chirurgical partiellement

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1294892-1350330

Admin. suprême

17 mars 2005

17 mars 2005

  Alors que la police assiégeait l’appartement depuis près de deux heures, Michael Fitzgerald sembla viser l’un des policiers avec un revolver.

Source officielle
TA

2ème Chambre (JU)

DTA_2006633_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

La SAS Eurosic a engagé des travaux de réhabilitation de l'immeuble " Carré Michelet " dont elle est propriétaire 12, cours Michelet à Puteaux (92).

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

6696b81f9a603a692910c29c

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Cabinet 1 MINUTE N° AFFAIRE [R], [S] [E] épouse [P] C / [K] [P] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Catherine MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201669_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

Michael et Aurélien C le versement de la somme de 1 500 euros au titre des frais de l'instance. M.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6626ab051329eb3db7c27bf5

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Décision du 22 Avril 2024 9ème chambre 1ère section N° RG 22/03081 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWHC6 COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente Marine PARNAUDEAU, Vice-présidente Patrick

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6626ab061329eb3db7c27c16

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #R030 COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente Marine PARNAUDEAU, Vice-présidente Patrick

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61636a8b22908a2ec611e8be

Appel

2 février 2011

2 février 2011

représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me DOLLFUS Franck, avocat au barreau du HAVRE plaidant pour la SCP MICHALEK

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fc1fb4cdc6046d47e0bc9d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Arrêt n° 187 du 06/05/2026 N° RG 25/00741 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUU3 [Localité 1]/ST Formule exécutoire le : à : Me MICHELET Me BAROCHE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301278

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt partiellement confirmatif attaqué D'AVOIR débouté la SCI DES MARTENOTS de ses demandes en réparation de son préjudice formées contre l'agence Michael

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68573-69041

Admin. suprême

11 juillet 2000

11 juillet 2000

Après l’avoir déclarée partiellement recevable, elle a adopté, le 20   mai   1998, un rapport dans lequel elle formule l’avis unanime qu’il y a eu violation de l’article 8 de la Convention.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68881-69349

Admin. suprême

30 novembre 1999

30 novembre 1999

Après l’avoir déclarée partiellement recevable, elle a adopté, le 20 mai 1998, un rapport dans lequel elle formule l’avis unanime qu’il y a eu violation de l’article 8 de la Convention.

Source officielle
CC

civ3

61372131cd580146773f1be3

Cassation

11 juillet 1990

11 juillet 1990

Patrick D..., demeurant villa des Bouleaux à Gonnesse (Val-d'Oise), 3°/ Mme Gaëtanne Z..., épouse D..., demeurant 16, villa des Bouleaux à Gonnesse (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 5

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10162

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Frenehard, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Frenehard et Michaux

Source officielle

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