avaient ou non une destination forestière, notamment au regard de la circonstance que les souches des chênes, coupés lors d'une intervention en 2003, « étaient restées » (arrêt attaqué, p. 8, pénult. parag

elle constate, d'une part, que l'emprunteur est hôtelier et, d'autre part, que les prêts qu'il a souscrits étaient contractuellement destinés à l'acquisition d'immeubles affectés à la pratique de la para

Y... , un titre exécutoire mais une constatation concernant le montant des sommes paraissant dues en vertu des titres exécutoires et que les parties peuvent refaire leur comptes eu égard auxdites décisions

le représentant légal de cette société pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue; Que cette procédure a été close par une ordonnance de non-lieu, l'infraction ne paraissant

présentant comme un interprète indépendant, travaillaient dans des conditions qui ne semblaient pas respectueuses de la législation applicable et étaient hébergés sur le site dans des conditions paraissant

Djamel Y... a articulé un certain nombre de moyens de défense de nature à établir qu'il ne pouvait être l'auteur des faits reprochés, faisant particulièrement valoir que les deux accusés, lors de la parade

responsabilité solidaire sur le fondement des articles L. 266 et L. 267 du livre des procédures fiscales caractérisait suffisamment l'existence à son encontre d'une créance de nature personnelle paraissant

2 ) que, dans ses écritures d'appel, l'employeur faisait valoir qu'il ne ressortait pas des dispositions des arrêtés Croizat du 1er octobre 1947 dans la mesure où il exploite un fonds de commerce de para-hôtelerie

jusqu'à un point tel que, malgré tous les soins qu'ont pu mettre en oeuvre les médecins du CHG de Châlons-en-Champagne (lire " Châlons-sur-Marne "), il ne pouvait scientifiquement plus être encore trouvé parade

.; que cette circonstance justifie une application particulière de la peine méritée par Farid X..., la sanction infligée en première instance paraissant tout à fait appropriée ; "alors que la Cour ne

bancaire de la BNP (...) à Vigneux-sur-Seine : l'un âgé de trente-cinq ans environ, portait une perruque, des moustaches et une barbe postiches, des lunettes de vue et était armé d'un revolver, l'autre paraissant

le prévenu à payer à la partie civile la somme de 42 300 euros en réparation de son préjudice financier, qu'il convient de confirmer les dispositions civiles du jugement, les sommes allouées paraissant

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Alma France (la société Alma) a, par acte du 11 janvier 1997, confié à la société Topotel la commercialisation d'un programme immobilier ayant une vocation para

Alain X... a créé, avec un confrère, une société dénommée Espace bleu dont l'objet était l'exploitation d'un complexe para médical ; qu'administrateur statutaire et détenteur de la moitié du capital social

nécessaires à l'information, les écarter de la procédure, "faire un tri entre les pièces lui paraissant utiles et non utiles", sans pour autant en ordonner la restitution si elles lui étaient effectivement

le 16 octobre par la même brigade en présence du juge d'instruction ; que Liliane Y... a reconnu à travers une glace sans tain, comme témoin concerné par la première parade, l'auteur des faits sous

rejeté sa demande en décharge d'un complément de ladite taxe correspondant à la réintégration dans son chiffre d'affaires réalisé en 1974 d'une somme de 1 561 956,50 F reversée à l'agence "Andrault et Parat

Pendant plusieurs jours, les agents ont observé un entrepôt paraissant servir de lieu de stockage de tabac de contrebande. 3.