Par un mémoire, enregistré le 8 novembre 2023, le lycée polyvalent (LPO) Pablo Picasso conclut au rejet de la requête.

B..., doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le maire de Saulx-les-Chartreux a fermé la partie de la rue C... longeant le gymnase intercommunal Pablo

tenue pour responsable du détournement de fonds qui n'ont jamais transité sur ses comptes mais sur ceux ouverts à son nom par Philippe Y..., soit à la Société générale (1er chèque), soit à la banque San Paolo

-Y..., agissant en qualité d'administrateur de la succession de l'artiste Pablo Y..., reprochant à la société Artprice.

Reprochant à la société Artprice.com d'avoir, sans son autorisation, constitué une base de données par numérisation des 'uvres de l'artiste Pablo [C] et d'avoir, de plus, exploité cette base de données

directeur du service éducation enfance de la ville de Rennes portant refus opposé à leur demande de dérogation présentée le 7 août 2022, pour une inscription de leurs enfants au sein du groupe scolaire Pablo

Contrairement à ce que soutient le requérant, la lettre de notification mentionnait son adresse exacte à Nanterre, à savoir " 67 avenue Pablo Picasso " et non " 67 rue Pablo Picasso ".

#Pavlos Longinidis mod Det Europæiske Center for Udvikling af Erhvervsuddannelse.#Sag F-74/06.

encontre de leur fils, la décision d’exclusion définitive assortie d’un sursis expirant le 30 juin 2024 ; 2°) de prononcer des sanctions disciplinaires à l’encontre de certaines élèves du collège Pablo

X..., ès qualités, la Banque Sao Paulo, la Caixabank CGIB et M. D... ; Donne acte à la SCP Ginon du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

En janvier 2017, la société Tarrerias Bonjean expose avoir constaté sur le site internet la commercialisation d'une gamme dénommée « Pablo », sous la marque Koziol, proposant des couteaux à steak qu'elle

Pablo Julio, Z...- A...

Attendu que l'association Festival Pablo X... a été assignée par la Caisse de prévoyance et de retraite de l'industrie cinématographique et des activités du spectacle et de l'audiovisuel (CAPRICAS) en

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 novembre 2023, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision du proviseur du lycée Pablo Picasso de Perpignan portant non interruption

De cette union sont nés trois enfants   : Inmaculada, Pablo et Alejandro Bellerín Velo.

Paul E... dit Pablo, demeurant chez M.

normales ; que cette convention prévoyait au bénéfice du prévenu le droit d'utiliser la moitié de la capacité en tonnes de fruits de la station fruitière ainsi que la jouissance gratuite de la moitié des palox

#Iannelli & Volpi SpA mot Ditta Paolo Meroni.#Begäran om förhandsavgörande: Pretura di Milano - Italien.#Mål 74/76.