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288 résultats pour « OUALLI Stephan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

6034489b5b271c39347aac09

Appel

10 janvier 2017

10 janvier 2017

[I] [N] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Stéphanie MANTIONE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e05c

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 30 Mai 2011 APPELANTE : Mme Vanessa Stéphanie X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0830DEC006462511

Admin. suprême

30 août 2016

30 août 2016

Il m’avait dit qu’il devait trouver une nouvelle copine pour oublier la fille de sa tante, mais qu’il n’avait pas encore réussi.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65321b4d9e4ea48318f5afd3

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Stéphane MEYER président de chambre et Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère, chargée du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba0ce405357f749ea438

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6341138e58bc223e2e3f0876

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Stéphanie

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

661431633bbdffcd91718845

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

BPCE PREVOYANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2309629_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

C A, représenté par Me Stephan, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : A titre principal : *d'ordonner

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6341138a58bc223e2e3f0864

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Michel KUHN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [E] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Vanessa MARTINEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Ziane OUALI

Source officielle
TJ

Surendettement

69dd5b4fcdc6046d47219847

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEMANDEUR : Madame [S] [Y] née le 23 Juillet 1972 à [Localité 1], domiciliée : chez Monsieur [W] [A], [Adresse 1] représentée par Me Stéphane MASSE, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire

Source officielle
CA

19e chambre

6350e52a42150aadff23dd74

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2192977-2332942

Admin. suprême

27 novembre 2007

27 novembre 2007

  Effectivité La Cour n’est pas convaincue que l’enquête ait connu des oublis ou omissions importants.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6520f5e8bb275d83183a3b7d

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Localité 2] ès qualités de co-liquidateurs de la SASU PARASHOP DIFFUSION représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

JEX cab 2

68af4dbe4bcaacdd63b0463e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 9] REPRESENTE PAR SON SYNDIC BENEVOLE Mme [B] [O] domiciliée : chez [O] [B] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Stéphanie BOYER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D1538 DÉFENDEURS

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978011af6ba0065f3b8e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

qualité audit siège venant aux droits de la SNC KEOLIS [Localité 5] AIRPORT à la suite d'une dissolution avec transmission universelle de patrimoine [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88faf

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Représentant : Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

696762d9cdc6046d473d8a97

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de chambre, présidente de formation, Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre, Madame Séverine MOUSSY, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978111af6ba0065f3bd2

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

662b4412fe25450008314e16

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Janvier 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : F 20/00197 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Gregory HANIA Me Stéphanie

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf007935f50008be412d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

22/2423) et intimée dans l'autre déclaration d'appel du 18.05.22 (RG 22/2427) Représentée par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Stéphane

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