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336 résultats pour « Nonfoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

6780b92fb10ab0632f7049e2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Monsieur [R] [F] [O] né le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Sophie CREPIN de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de Pau Assisté de Me Alain NONNON

Source officielle

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TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69be26b0cdc6046d47683b66

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

au profit de Me BIVER Dans ses conclusions en défense, la compagnie GENERALI IARD sollicite du tribunal de : * REJETANT toutes demandes formulées à l'encontre de la compagnie GENERALI IARD comme nonfondées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2600157_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

condition d’urgence est remplie, dès lors qu’en raison de la décision contestée, il se retrouve sans solution pour faire garder son fils A..., âgé de dix mois, dans la mesure où il n’a pas trouvé de nounou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be37

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

A titre reconventionnel elle sollicite la condamnation des sociétés Kapas et US Nonwones à lui verser la somme de 20.000 € pour procédure abusive et celle de 10.000 € au titre de l'article 700 du code

Source officielle
CA

Chambre Civile

627df90b0d41e0057d43e540

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

mai 2021 par le tribunal de première instance de NOUMEA (RG n° :19/3433) Saisine de la cour : 6 juillet 2021 APPELANT Mme [X] [S] née le 22 août 1986 à NOUMÉA (98857) demeurant 12 rue du Notou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd8716f

Appel

24 août 2005

24 août 2005

D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Mathieu X... né le 14 Avril 1981 à AIRE SUR L'ADOUR (40800) Demeurant 32400 LABARTHETE représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué assisté de la SCP NONNON

Source officielle
CA

3ème CH Spéciale

63c8ef35dc5b777c909930ac

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [R] [J] [Adresse 26] [Adresse 26] [Localité 10] NON COMPARANTE Représentée par de Me Nouhou DIALLO, avocat au barreau de BAYONNE, substitué par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862ea

Appel

25 mars 2002

25 mars 2002

que les griefs articulés par ce dernier à l'encontre du salarié ne constituent pas des causes réelles et sérieuses de licenciement; Attendu qu'en ce qui concerne la prétendue réclamation du client NOUYOU

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104057_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

En outre, il ressort des pièces du dossier que Mme F a joué de son statut d'ancienne famille d'accueil pour se présenter comme " la nounou " au service multi accueil afin d'aider une mère d'enfant placé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88930

Appel

18 octobre 2006

18 octobre 2006

légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Lieudit "La Pradine" - 31321 AUZEVILLE représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de la SCP NONNON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a210ac2cdc6046d47092445

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

l'ensemble des demandes accessoires formulées par M. et Mme [R] ; condamner solidairement M. et Mme [R] aux dépens de l'incident, avec faculté de recouvrement direct au profit de [Etablissement 1] Nonon

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0418DEC005830316

Admin. suprême

18 avril 2024

18 avril 2024

sBAADFE8C { border:0.75pt solid #838383; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } FOURTH SECTION DECISION Application no. 58303/16 Robert-Constantin NONU

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA05193_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

garde d'enfants à domicile, soit dix jours avant l'arrêté qu'elle conteste, et verse au dossier un témoignage d'une mère attestant l'avoir employée entre septembre 2023 et juillet 2024 en qualité de nounou

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69a8e5e8cdc6046d478b5769

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL PYRÉNÉES [O] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par PRIM Anne-Laure Partie défenderesse : [Localité 2] (SARL) [Adresse 2] Mr [F] [X] [Adresse 3] Représentée par NONNON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd4

Appel

3 avril 2002

3 avril 2002

CLOTTE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Village du Golfe - 31840 SEILH représentés par Me TANDONNET, avoué assistés de la SCP NONNON-FAIVRE

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA04211_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

pièces du dossier, certaines ayant été produites en appel, qu'elle a été scolarisée de 2009 à 2017, à l'école Etienne Ribal de Cayenne puis au collège Auxence Contou à Cayenne puis au collège Eugène Nonnon

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00755_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 mars 2022, M. et Mme A, représentés par Me Nonnon, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Pau du 30

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c576c5d9057df80135

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Suite au départ du chef fin juillet, [L] [I] à ce moment là le chef d'IL NONO a du endosser pour la rentré le rôle de chef pour les deux restaurants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e51

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

De nombreux documents falsifiés étaient ainsi découverts, ainsi qu'une carte d'identité au nom de Marc NONON.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86cfd

Appel

13 janvier 2004

13 janvier 2004

/assistant : la SCP NONNON - FAIVRE (avocats au barreau d'AUCH) APPELANT d'un jugement du Tribunal paritaire des baux ruraux d'AUCH en date du 25 Septembre 2002 d'une part, ET : Léopold Y... Z...

Source officielle