Olivier René DA..., demeurant ..., 177 / de Mme Myriam DB..., demeurant ..., 178 / de M.

de LILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 novembre 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président de chambre, Madame Myriam

APPELANTE & INTIMÉE : SAS Spie Sud-Ouest, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, demeurant [Adresse 3], Représentée par Maître Carole Moret

Mornet, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme [H], de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la Société d'exercice libéral de médecins

plaidoiries tenues en audience publique : 03 juin 2024 Date de mise à disposition : 22 octobre 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT, Présidente, - Mme Myriam

Jean-Luc Groetzinger, - Mme Myriem Blot, 15 / de l'Etablissement Axa de Châteauroux, dont le siège est route de la Chatre, 36027 Châteauroux Cedex, ainsi que des délégués du personnel élus ci-dessous

naissance 8] 1967 à [Localité 28] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Myriam

BORDEAUX substitué par Me Dorian AUBIN INTIMÉE : [K] [N] née le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 17] (CAMEROUN) (65350) de nationalité Française demeurant [Adresse 13] Représentée par Me Myriam

CHASSARD, avocat au barreau de MONTBELIARD INTIMEE Association FONDATION PLURIEL sise [Adresse 2] représentée par Me Ludovic PAUTHIER, Postulant, avocat au barreau de BESANCON, et par Me Myriam

DOUMEN Z.I. de Périgueux Boulazac B.P. 132 24750 BOULAZAC CEDEX Rep / assistant : Me Myriam LENGLEN (avocat au barreau de PERIGUEUX) INTIMÉE d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire

P. 132 24750 BOULAZAC CEDEX Rep / assistant : Me Myriam LENGLEN (avocat au barreau de PERIGUEUX) INTIMÉE d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, Mesdames Myriam

Jean-François TT..., 58°/ Mme Myriam TT..., domiciliés [...], 59°/ M. Philippe UU..., 60°/ Mme AC... UU..., domiciliés [...], 61°/ M. V... VV..., domicilié [...], 62°/ M. AD...

plaidoiries tenues en audience publique : 28 mai 2024 Date de mise à disposition : 15 octobre 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT, Présidente, - Mme Myriam

CAP SUD EXPLOITATION 50 rue du Liège 83490 LE MUY représentée par Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Myriam BENDAFI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelée en la cause: Organisme

Terroirs d'Exception, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 4], Représentée par Maître Carole Moret, avocat au barreau de Bordeaux,

de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam

cardiorespiratoire quasi immédiat du fait de l'hypoxie, que la durée de l'incident a été très probablement très courte, un peu plus d'une à deux minutes, puisqu'a été constaté d'emblée un arrêt cardiaque avec mydriase