La société Dmax ayant souhaité que la composition de la musique du film soit confiée à M. [E], l'oeuvre audiovisuelle a été réalisée en octobre 2015. 2. M.

CETAT16-07-01 COMMUNE - AGENTS COMMUNAUX - LICENCIEMENT - Chef de musique municipale licencié.

10°/ à l'Union des producteurs phonographiques français indépendants (UPFI), dont le siège est 63 boulevard Haussmann, 75009 Paris, 11°/ à la Fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique

, de l'audiovisuel et du cinéma, 11°/ au Syndicat national des enseignants et artistes UNSA, 12°/ au Syndicat des artistes-interprètes et enseignants de la musique et de Paris Ile-de-France, 13°/ au

QUATRE AVRIL DEUX MILLE CINQ *** APPELANTS Epoux X... représentés par la SCP MALET, avoués à la Cour INTIMEES SA C représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Bernard MUSQUI

liquidateur de l'EURL "Club 55", en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre sociale), au profit de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique

GIALI); que cet appartement étant resté inoccupé par suite du refus de la société Allianz Via Assurances d'accepter comme locataire un salarié de la société des Auteurs et compositeurs et éditeurs de musique

31650 ST ORENS DE GAMEVILLE représentée par la SCP MALET, avoués à la Cour INTIMEES SA CETELEM 5 AV KLEBER 75016 PARIS représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Bernard MUSQUI

à la suite du refus opposé par le maire de Fresnes-sur-Escaut à leur demande de copie des documents suivants : 1) la délibération instaurant le contrat moral pour les enfants inscrits à l'école de musique

plan étant nommée liquidateur ; que le 23 mars 2000, Mme de X... a présenté au juge-commissaire une requête tendant à obtenir la communication de certains documents échangés entre la société Befec, Mulquin

B..., le fonds de commerce de celui-ci, exploité dans des locaux donnés à bail par la SCI Avenir musique, aux droits de laquelle est venue M. Z... (le bailleur) ; que par un acte du 16 mai 2011, M.

partir d'une planche photographique ; que, poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef susvisé, le prévenu a expliqué que son véhicule avait été volé pendant qu'il se trouvait à un festival de musique

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 21 OCTOBRE 2020 Le Syndicat des artistes interprètes et enseignants de la musique

que pour accueillir le contredit et renvoyer l'affaire devant le tribunal de Metz, la cour d'appel énonce qu'il importe peu que "lesdits programmes eussent été distribués hors du cadre du festival de musique

conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [P], veuve [I], de la SCP Thomas Raquin, Le Guerer, Bouniol Brochier, avocat des sociétés XL Insurance Company SE et Documenta und Museum

[L], dit Teetoff, pour la musique, de la chanson intitulée "Allo Papy" mettant en scène une enfant prénommée Lili, enregistrée le 12 juin 2005 et, avec MM.

R... va s'entourer d'autres rats tout aussi musqués que les autres pour mieux piller l'Aurar. [...] Le X... retire quelques semaines plus tard sa plainte sur la pointe des pieds.

relatif à une demande d’avis de la commission des Affaires culturelles et de l’Éducation de l’Assemblée nationale dans le secteur des musiques actuelles