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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613721b3cd580146773f641f
5 février 1992
5 février 1992
Morazzani C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 44°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93033
10 mars 2016
10 mars 2016
(appelant dans le no RG : 14/ 25066 et intimé dans le noRG : 14/ 13753) Né le 5 août 1960 à Paris (75016) ... 20230 Santa Lucia di Moriani (Haute Corse) Représenté et assisté de Me Frédéric Buret,
Source officielleRéférés
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7 janvier 2026
7 janvier 2026
Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier TORRA MARE Représenté par son syndic en exercice, la SARL TYRHENIA IMMOBILIER, ayant son siège social sis Résidence Cala Di Sognu, Route N198, Moriani
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92822
14 octobre 2015
14 octobre 2015
FAITS ET PROCEDURE Suivant contrat de bail du 1er juin 2011, Mme B... divorcée C...Marie-Françoise a donné en location à Mme Eva X... un appartement sur jardinet situé à Sainte Lucie de Moriani, pour
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f08
15 janvier 2014
15 janvier 2014
née le 20 Octobre 1979 à BARR ... 20230 SANTA LUCIA DI MORIANI ayant pour avocat Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af3b
29 janvier 2008
29 janvier 2008
.- 20230 SANTA LUCIA DI MORIANI représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, ayant pour avocat Maître Jacques VINCENS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a80
18 novembre 2015
18 novembre 2015
INTIMEE : SARL ALIMENTAIRE CORSE DISTRIBUTION (AL-CO-DIS) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège Lieudit Valicella - Villa POLI 20230 SANTA LUCIA DI MORIANI
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02127_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 1er septembre 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Asi Conseils, représentée par Me Morazin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce
Source officielle1ère chambre
DTA_2100221_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
commune, un permis de construire en vue de l'extension et du réaménagement de son espace piscine sur le terrain cadastré section B, parcelles n° 577 et n° 579, situé au lieudit " Monticciole " à " Moriani
Source officielle8ème chambre
DTA_2313214_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Les prélèvements effectués les 28 janvier et 7 février 2006 ont mis en évidence la présence de deux germes, un staphylocoque doré Méti-R et une bactérie Morganella morganii, imposant un changement d'antibiothérapie
Source officielleChambre civile Section 2
63cf8475a6687f7c904cba1a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
SDK a également émis une facture de 3 000 euros suite à des travaux sur le chantier de [Localité 5] à Moriani plage (Haute-Corse).
Source officielle1ère Chambre A
60327f6c47f35ab360da88e0
23 janvier 2018
23 janvier 2018
poursuites et diligences de son gérant domicilié au siège social [Adresse 2] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me François MORAZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391a
25 janvier 2017
25 janvier 2017
ayant droit de son père Victor Y..., décédé né le 13 Mai 1980 ... 20230 SANTA LUCIA DI MORIANI assisté de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Romain
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA01489_20220816
16 août 2022
16 août 2022
Par une requête enregistrée le 22 mars 2021, sous le n° 21PA01489, la SAS Ecleo, représentée par Me Morazin, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1707130 du tribunal administratif
Source officielleJurid. Premier Président
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27 janvier 2025
27 janvier 2025
ASTEREN [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nada MORJANI substituant Me Alban JARS de la SELARL JARS PAPPINI & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON (toque 1174) Audience de plaidoiries du
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02675_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Les expertises effectuées à la demande de la CRCI ont établi que ce choc septique est en lien avec une infection nosocomiale à Morganella morganii apparue dans les suites de l'intervention du 27 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e624
14 septembre 2011
14 septembre 2011
DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Compagnie d'assurances AVIVA ASSURANCES Venant aux droits de la Société ABEILLE ASSURANCES Prise en la personne de son représentant légal Centre Commercial Moriani
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00981_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Cette perforation a eu pour effet de diffuser dans son abdomen des germes fécaux de type pseudomonas aeroginosa et morganella morganii et a conduit à une défaillance multiviscérale puis au décès I H le
Source officielle3ème chambre
DTA_2003448_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
tenir compte, à hauteur d'une rémunération supplémentaire de 0,4 hommes/mois, de la préparation des déclarations de travaux après modification de la législation pour les secteurs PE La Seyne, 1B, Morazzani
Source officielleJuge de l'exécution
6a10c8bccdc6046d479e024d
21 mai 2026
21 mai 2026
société “[U] DE [I]”, exploitation agricole à responsabilité limitée, inscrite au RCS de BASTIA sous le n°804 975 209, né le 01 Juin 1968 à BASTIA (20200), demeurant Bord de Mer - 20230 SAINTE LUCIE DE MORIANI
Source officiellePage 7 sur 8