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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2301311_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Fougères, - et les observations de Me Mezine, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre civile
63ca42d29066fd7c90fc260c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
NOLA et la SCI ODILE 34, - juger que la SCI MELINE NOLA n'est pas débitrice à l'égard de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859ba
31 octobre 2001
31 octobre 2001
BERTRAND ET MELIN, à lui verser 8.000 francs au titre de l'article 700 du Nouveau Code de procédure civile. La S.C.P.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9ba2eab92acb038542bdc
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Or, la société Metin Est Automobiles ne rapporte la preuve d'aucun grief. Il y a donc lieu de rejeter la fin de non recevoir formée par la société Metin Est Automobiles.
Source officielleciv2
607943309ba5988459c41714
10 juillet 1974
10 juillet 1974
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE FOURNET, MELIN ET COFFRE, FAISANT PARTIE DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS BARBOT ET SE TROUVANT SUR LE MEME
Source officielle10ème chambre
DTA_2200403_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
C E et Mme B D, représentés par Me Mezine, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 novembre 2021 par laquelle la commission de recours contre les décisions
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1126DEC002674008
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Mesin, Ms I. Mesin and Ms A. Mesin.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007977819
14 novembre 1997
14 novembre 1997
Vu la requête enregistrée le 5 août 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le DISTRICT DE L'AGGLOMERATION MESSINE dont le siège est ... ; le DISTRICT DE L'AGGLOMERATION MESSINE
Source officiellecomm
61372342cd58014677407738
12 janvier 1999
12 janvier 1999
, domicilié139, ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 novembre 1995 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre, 1re section), au profit de la société Financière et immobilière Messine
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2510508_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
A..., représenté par Me Mezine, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision du 2 mai 2025
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2502633_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 février 2025, Mme A C, représentée par Me Mezine, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11430
5 décembre 2018
5 décembre 2018
condamné la société Metin à payer à M.
Source officiellesoc
61372360cd58014677408fb0
13 octobre 1999
13 octobre 1999
demeurant ..., 2 / Mme Lydie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1997 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre section C), au profit : 1 / de l'association Sportive Messine
Source officielleService des référés
65a8298c228119c903226b03
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Par acte authentique du 20 juillet 2023, Monsieur [V] [L] a acquis la propriété des locaux donnés à bail à la société MEZIANNE.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616361cfc983b818eb76d306
9 mars 2011
9 mars 2011
La société METIN demande de dire et juger que les faits fautifs ne sont pas prescrits.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6033e29d9d63b593d9ec2c93
14 mars 2017
14 mars 2017
Sur le grief qui consisterait dans la mise à l'écart de la société METIN dans le cadre de la vente "traqueurs" à la société [G], la société METIN n'apporte pas d'élément de preuve sérieux sur un comportement
Source officiellecomm
613721d1cd580146773f7aef
26 janvier 1993
26 janvier 1993
Roger YG..., demeurant à Mezin (Lot-et-Garonne), Haget, Sainte-Maure, 528/ M. Marcel YH..., demeurant à Cazaubon (Gers), Cutxan, 538/ M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2000:313
13 juin 2000
13 juin 2000
#Didier Mayeur versus Association Promotion de l'information messine (APIM).#Eelotsusetaotlus: Conseil de prud'hommes de Metz - Prantsusmaa.#Kohtuasi C-175/99.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163abe3379f4722fa1c51cd
29 septembre 2010
29 septembre 2010
Enfin, elle a fait assigner la société METIN, concessionnaire Peugeot, devant le juge des loyers commerciaux.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007696266
5 décembre 1986
5 décembre 1986
complémentaire enregistrés les 12 septembre 1984 et 10 janvier 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE L'AGGLOMERATION MESSINE
Source officiellePage 7 sur 222