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284 résultats pour « Maxime BENOIST »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028024419

Admin. suprême

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Maxime Boutron, Auditeur, - les conclusions de M. Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Ricard, avocat de M. A...; 1.

Source officielle

Page 7 sur 15

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

BENOIST, Maxime, Jean-Pierre, Didier

SIREN 789449360Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

20/11/2022

Voir →

Radiations

Benoist, Maxime Jean Henri Léon

SIREN 799471719GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

01/12/2017

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Modifications diverses

DE BON POIL, BENOIST, Maxime Jean Henri Léon

SIREN 799471719GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

05/05/2015

Voir →

Créations

DE BON POIL, BENOIST, Maxime Jean Henri Léon

SIREN 799471719GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

24/01/2014

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Procédures collectives

LE BENOIST, Maxime

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

19/04/2013

Voir →

CA

Chambre commerciale

653ca69183c9498318209d0f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[N] [Z] [E] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Maxime Benoit GUERIN-FLEURY, membre de la SARL MAXIME GUERIN-FLEURY, avocat au barreau de NOUMEA S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

659eef026976f1c644e78508

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Aurélie POULIGUEN-MANDRIN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #J026, et par Maître Maxime

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603354af2e147d05b938dfdd

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Benoit TRUET-CALLU, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * * * * Vu l'appel interjeté le 15 décembre 2015, par M.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a109ddacdc6046d479ab65e

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

EMH PLOMBERIE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Maxime GHIGLINO de la SELARL KEYSTONE AVOCATS, avocats au barreau

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000027505209

Admin. suprême

3 juin 2013

3 juin 2013

Maxime Boutron, Auditeur, - les conclusions de M. Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Ortscheidt, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201281

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Maxime LLL..., domicilié [...]                           , 77°/ M. Christian YYYY... , domicilié [...]                          , 78°/ M. DDD...

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026199005

Admin. suprême

13 juillet 2012

13 juillet 2012

Maxime Boutron, Auditeur, - les observations de la SCP Blanc, Rousseau, avocat de Mme B, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

659d9d7aaa704a07f49342ec

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par son Président en exercice et société de gestion la SAS STAM FRANCE INVESTISSEMENT MANAGERS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Maxime

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00428

Cassation

7 avril 2010

7 avril 2010

à la société Puériculture de France SAS exerçant sous le nom commercial de Chicco Prénatal (Puériculture) de son désistement partiel à l'encontre des sociétés Epse Joué Club, Carrefour France, Lego, Maxi

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

67f416634e0040aa3735cb4b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 22/00395 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WLDB Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Maxime BERTHAUD de la SELARL ALAGY BRET ET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8eddc

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Audience présidée par Jean-Charles GOUILHERS, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63104b384709e24f13d5534f

Appel

31 août 2022

31 août 2022

[Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Inès RUBINEL, avocat postulant au barreau d'ANGERS en qualité d'administratrice provisoire de Maître Benoît GEORGE, associé de la SELARL LEXAVOUE RENNES

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028024432

Admin. suprême

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Maxime Boutron, Auditeur, - les conclusions de M. Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Blanc, Rousseau, avocat de M. A...; 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d30

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Me Claude-marc BENOIT Me Pascal Y... ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL FRANCE EUROPE SECURITE Copies certifiées conformes délivrées à : AGS CGEA ORLEANS M. François Z...

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fdc4928f00ba76d06b70be9

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Benoît A... et Mme Marie-Pascale F..., son épouse, la société SANAMA, M. André B... et M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1a731acdc6046d47748591

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[X] [E] né le 15 Juillet 1992 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Maxime benoit GUERIN-FLEURY de la SARL MAXIME GUERIN-FLEURY, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.E.L.A.R.L

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6781721c6d34da2cbdcd9a59

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

de la SELARL SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE INTERVENTION VOLONTAIRE : La Compagnie d’Assurances AREAS DOMMAGES Dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d5e2a18bd08ce40daf

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 21/02646 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VZPL Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Maxime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f41

Appel

12 juillet 2021

12 juillet 2021

Représentée par Me Jean-Jacques DESWARTE de la SARL SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS Mme [A] [W] née le [Date naissance 1] 1950 demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Maxime

Source officielle