Robert Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

MARINO, avocats au barreau [S] PARIS, vestiaire #P0143 S.A.S.

Robert Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

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Robert X... de l'intégralité de ses demandes, condamné M.

Z..., Pierre, Emile De Vos, dit Robert X..., demeurant "Les Tilleuls", chemin de Callenville à Trouville-sur-Mer (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Robert Y..., 28) Mme A..., épouse Y..., demeurant ensemble Immeuble "les Constellations" à Beaulieu-sur-Mer (Alpes-Maritimes), 38) M.

Robert Y..., demeurant à Bras d'Asse par Mézel (Alpes de Haute-Provence), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Robert Z..., 4 / de Mme Martine X..., épouse Z..., tous quatre domiciliés à Saint-Raphaël (Var), ..., 5 / de la Société lyonnaise de banque, prise en la personne de son représentant légal en exercice

Robert Y..., 2 / Mme Angèle Y..., née A..., demeurant tous deux "Le Nid", ...

Robert Y..., demeurant au chalet le Ranch aux Deux-Alpes (Isère), ci-devant et actuellement au lieudit "Les Haras de Chillou" à La Puye (Vienne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque,

Robert X..., demeurant 31, rue Porte Dijeaux à Bordeaux (Gironde), en cassation de deux arrêts rendus les 18 octobre 1990 et 17 décembre 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de

Robert C..., décédé, 2 / de M. Pierre, Robert C..., 3 / de M. Y..., Balthazar C..., tous deux pris tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'héritiers de droit à réserve de M.

Marianne, 2) X... Martine, 3) B... Jean-Pierre, 4) Y... Stéphane, 5) Y... Gilles, 6) E... Danièle, 7) Z... Fabrice, 8) C... Frédéric, 9) D...

Robert A..., demeurant ..., 2 / des Assurances générales de France Y... "AGF", dont le siège est ..., 3 / de M.

N° Portalis DBX6-W-B7F-VRLV N° RG 21/04379 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VRLV Minute n°25/ AFFAIRE : [B] [Z] C/ [W] [G] Grosses délivrées le à Me Carol FERRE-DARRICAU Me Sylvie ROBERT

Marianne Françoise Henriette Epouse Y... Née le 02 Février 1946 à VILLARD DE LANS, ISERE (038) Fille de X... Robert et de Z...