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203 résultats pour « Marion LAMBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

69fd81cecdc6046d47049436

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SAR FER Copie exécutoire délivrée le : 07 mai 2026 à : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Marion RAMBIER Décision déférée

Source officielle

Page 7 sur 11

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Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Radiations

LAMBERT, Marion Sandra

SIREN 520671074Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

07/07/2026

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Radiations

LAMBERT, Marion Danièle Henriette

SIREN 912779139Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

10/12/2024

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Créations

EVAMA, LAMBERT, Maeva, Danielle, Marion, CHABRIER

SIREN 919200824Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

21/09/2022

Voir →

Créations

MARION LAMBERT CREATION, LAMBERT, Marion Danièle Henriette

SIREN 912779139Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

30/04/2022

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Créations

LAMBERT, Aurélie, Marion, GAZAVE

SIREN 529394488GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

06/03/2020

Voir →

CC

soc

61372326cd580146774060bf

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

(La Réunion), actuellement sans domicile connu, 54 / de Mme Fabienne XN..., demeurant Les Clairs Matins, ...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000266_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Cette absence de lambeau a engendré, selon l'expert, une perte de chance de 75 % d'éviter une récidive du problème septique.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6350e4d242150aadff23db22

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me DE OUSTRIC Jérémie substituant Me Séverine VALLET de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT

Source officielle
CC

civ3

61372268cd580146773fcb06

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

Lambert XO..., 47 / de Mme Michelle XP..., 48 / de Mme Christiane XQ..., 49 / de M. Roland XR..., 50 / de M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2311049_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marino, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2110598_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marino, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2112914_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marino, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6a1a7979cdc6046d477542ce

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

VIE sise [Adresse 1] représentée par Me François xavier GOMBERT de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Laurence MAILLARD de la SELARL LAMBARD

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6708c064445a086e2bcee19f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2024 par la cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 3-1 N° RG : 22/01458 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Justine VAN DAELE Me Mathieu CENCIG Me Marion

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0707JUD002800512

Admin. suprême

7 juillet 2015

7 juillet 2015

:18pt; margin-left:29.2pt; margin-bottom:12pt; text-indent:-17.6pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .sF7A86111 { margin-top:6pt; margin-left:21.25pt; margin-bottom:6pt; text-indent:7.1pt

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162d33370d46c7f95e826ff

Appel

30 janvier 2012

30 janvier 2012

Longin - Longin-Dupeyron - Mariol, avoués à la Cour, de procéder au recouvrement des dépens d'appel conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52994a2c4236379079af2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

de la SCP LONGIN/MARIOL, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître SZPINER, avocat au barreau de PARIS.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305700_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme C..., - les conclusions de Mme Delon, rapporteure publique, - les observations de Me Burger, représentant Mme A..., et celles de Me Lambert

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2300963_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marino, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52994a2c4236379079af0

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[T] [M] a été placé sous sauvegarde de justice le 25 juillet 2018 puis sous curatelle le 11 janvier 2019 par le juge des tutelles de MONT-DE-MARSAN. M.

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423ee8

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

plus, fait l'objet d'une ordonnance de non-lieu et les autres ayant déjà été définitivement tranchés au civil ; que le rapport Gaudino porte sur un bilan de décembre 1991, prescrit ; que le rapport Mariton

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2ec9fcdc6046d476ded48

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ORDONNANCE DU 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R1536 Ordonnance de référé Demandeur (s) : SARL [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant (s) : PROMAVOCAT (Maître Marion

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67134bcd208351cec6586439

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

AVANTIS TECHNOLOGY prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6975e324cdc6046d47a51202

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

MMA IARD, assureur de la SAS DITER [Adresse 2] [Localité 16] représentée par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0010 S.A.S.

Source officielle