[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 21 mai 2026 DEMANDERESSE Madame [Z] [J] [Adresse 1] [Localité 2] - ALGERIE représentée par Me Bernard GISSEROT, avocat

[M] [R] notifiées par la voie électronique le 13 avril 2025, Vu le rétablissement de l’affaire à l’audience de plaidoiries du 26 mars 2026, Vu la note d’audience, Décision du 21 mai 2026 Chambre du

la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite du décès de Frédéric G..., survenu le 13 mars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, (Paris, 27 mai 1999), que par

A serait due à un tir de flash-ball, utilisée place du Marché par , et ce directement par la balle tirée, est privilégiée.

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carnaudmétalbox Sante-Beauté, venant aux droits de la société Kerplas, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars

Par un mémoire, enregistré après l'audience publique le 23 mai 2023, la société Redcore maintient ses conclusions.

[G] [R] produit dans son dossier de plaidoirie une pièce non numérotée qui est une copie de son acte de naissance, délivrée le 3 mai 2024.

Robert Z..., Mme Simone Z... et Mme André A..., que ceux ci produisaient deux rapports, à savoir, d'une part celui du docteur B..., médecin légiste à Mouthiers, en date du 10 mai 1995, démontrant que Fabrice

BALAS [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Renaud FRANCOIS de la SELEURL Renaud FRANCOIS Avocat, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0197 S.A.S.

Ils m'ont tué en prison, j'ai trouvé l'islam comme combat, maintenant que j'ai trouvé cette cause, je vais mourir pour elle, ma religion m'interdit de me suicider donc je veux tomber sous les balles du

    Les événements du 27 mai 1944 Le 27 mai 1944, les partisans rouges attaquèrent le village de Mazie Bati (commune de Mērdzene, district de Ludza), situé alors à environ 80   kilomètres

[F] [X] au procureur de la République, Vu les dernières conclusions du ministère public notifiées par la voie électronique le 15 mai 2024, Vu les dernières conclusions de M.

LE P'TIT BALTAR C/ [G] BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22

[X] et de la caisse régionale d'assurance mutuelle agricole de Bretagne Pays de Loire, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 mai 2024 où étaient présents

L'huissier, Maître [I] a noté de forts bruits de voix dans la cour derrière la chambre de M. et Mme [U] jusque vers 23h30 le 21 mars 2020, et un barbecue chez M.

_________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 8 SEPTEMBRE 2021 Mme [X] [D], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 19-18.673 contre l'arrêt rendu le 2 mai

J'ai compris qu'il avait inhalé du Bali ou un autre solvant   ; il avait un couteau à la ceinture.