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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème Chambre (J.U)
DTA_2303257_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Maillard, conseil de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2217083_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
B A, représenté par Me Maillard, demande au juge des référés du Tribunal statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice
Source officiellecomm
61372374cd5801467740a026
18 janvier 2000
18 janvier 2000
Maurice A..., demeurant ..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société Maillard et Duclos, 4 / de M.
Source officielle12ème Chambre(JU)
DTA_2401091_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
à Me Maillard de la somme de 1 100 euros.
Source officiellecr
61372638cd58014677423e0e
8 octobre 2003
8 octobre 2003
capital et à la tête de laquelle Alain X... avait placé Bernard Z... comme gérant ; que pour se disculper des autres faits qui ont abouti, de la même façon, à faire bénéficier une autre SCI, la SCI Mailliance
Source officielle12ème Chambre(JU)
DTA_2509996_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Colera, magistrat désigné, - les observations de Me Maillard, représentant Mme A... B..., qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. .
Source officielle3ème chambre
DTA_2405276_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Maillard, avocat de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500962_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
C..., pour la SAS Maillard.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2208771_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A et les observations de Me Maillard, pour M. C, absent. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2211308_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Thobaty, rapporteur ; - et les observations de Me Maillard, pour Mme A, et celles de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208084_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Son avocat, Me Maillard, peut donc se prévaloir des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2430600_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Maillard, avocat de M.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2419813_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Maillard, avocat de M.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007836031
29 décembre 1993
29 décembre 1993
°) sous le n° 125 720 la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 10 mai 1991 et 4 septembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE MALISSARD
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-57143
21 octobre 2002
21 octobre 2002
18pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Résolution ResDH(2002)125 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 28 juin 2001 (définitif le 28 septembre 2001) dans l’affaire Maillard
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4bd00cdc6046d47fcd2bf
7 janvier 2026
7 janvier 2026
WEIL, GOTSHAL & MANGES, et en présence de M., [W], [S], représentant des salariés, et Mme, [G], [U], représentant le CGEA, contrôleur, assisté de Me Bruno CARIOU, son conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officiellesoc
61372179cd580146773f40e8
17 octobre 1991
17 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maillard et Duclos, dont le siège est boîte postale 91 à Bourg-en-Bresse (Ain), en cassation d'un
Source officielleciv3
613723cdcd5801467740e5a7
9 mai 2001
9 mai 2001
Patrick Y..., demeurant ..., 2 / du syndicat d'immeuble sis 111-113 & ..., dont le siège est ..., 3 / de la société civile professionnelle (SCP) Bourges et Corbière, devenue la SCP Bourges Gaudry Maillard
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58d36
19 mars 1985
19 mars 1985
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1984 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE MALISSARD FRERES SAVARZEIX ET CIE (SOCIETE MALISSARD) A ETE
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dc08a85971c3ac2009c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
contre la SAS Thermor Pacific et la SAS Etablissement Maillard.
Source officiellePage 7 sur 223