Codes de loi français

Article Annexe I

destinés à être appliqués sur des murs intérieurs et des plafonds, et qui ont un brillant supérieur à 25.60° ; c) "Revêtements pour murs extérieurs, supports minéraux" désigne des revêtements destinés à être appliqués sur des murs extérieurs de maçonnerie

Article ANNEXE II

: : : Mâcon : Tournus (commune de Romenay): : Yonne : Avallon : Avallon, Quarré-les-Tombes,: : : : Vézelay.

Article Annexe I (suite)

Rhône Saint-Romain-en-Gal 69 Rhône Tupin-et-Semons 70 Haute-Saône Châlonvillars 70 Haute-Saône Héricourt 71 Saône-et-Loire Chalon-sur-Saône 71 Saône-et-Loire Champforgeuil 71 Saône-et-Loire Charnay-lès-Mâcon

Article Annexe III

Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs en fosse maçonnée ou assimilés.L'étanchéité des réservoirs doit être contrôlable.

LEGIARTI000032578491

- Deauville 444877 Basse-Normandie Manche Cherbourg 447680 Basse-Normandie Manche Granville 713040 Bourgogne Côte-d'Or Dijon 696005 Bourgogne Nièvre Nevers 725002 Bourgogne Saône-et-Loire Chalon-sur-Saône 725689 Bourgogne Saône-et-Loire Mâcon

Article Annexe I

Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs en fosse maçonnée ou assimilés.

Article Annexe I

B 2,00 BIENVENUES-BÂTARD-MONTRACHET B 2,00 CHEVALIER-MONTRACHET B 2,00 CRIOTS-BÂTARD-MONTRACHET B 2,00 BOURGOGNE côte chalonnaise R 2,00 Rs 2,00 B 2,00 BOURGOGNE côtes du Couchois R 2,00 MÂCON

Article 1

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Maçon travaux routiers 231s 3 ans Groupement de l'industrie routière pour la formation (GIRF) V Agent de maintenance nautique 250r 3 ans Chambre de métiers du Var - Institut

Article Annexe

Buno-Bonnevaux (78) 470 Commune de Chérence (95) 279 Commune de Dieuze (57) 322 Commune de Doncourt-lès-Conflans (54) 786 Commune de Grandpuits-Bailly-Carrois (77) 537 Commune de La Flèche (72) 313 Commune de Lézignan-Corbières (11) 307 Commune de Mâcon

Article Annexe II

Toitures à gros oeuvre en béton ou en maçonnerie Elément porteur support de l'isolant combustible, formant plafond, et présentant un degré coupe-feu 1/2 h (cf.

Article 1

21 13 1 Villages et Premiers Crus de la Côte d'Or. 2204 21 13 2 Villages et Premiers Crus de la Côte Chalonnaise. 2204 21 13 3 Crus du Mâconnais. 2204 21 13 4 Chablis Grands Crus et Premiers Crus. 2204 21 13 5 Régionales Mâcon

LEGIARTI000026498432

Maçonnerie. Préparation du gros œuvre et des travaux publics. Pose de canalisations. Préfabrication en béton industriel. Animation d'activités culturelles ou ludiques. Animation de loisirs auprès d'enfants ou d'adolescents.

Article ANNEXE

définition d'un appui, d'un encadrement, rotule ; -flexion simple, moment filéchissant ; -éffort tranchant, cisaillement ; -poutres droites posées sur l'appui simple, encastrées à une extrémité et libres à l'autre ; -stabilité des constructions en maçonnerie

Article Annexe II

Gewurztraminer B 210 13,50 Côtes de Toul R 10,00 Côtes de Toul (vins gris) Rs 9,00 Côtes de Toul B 9,00 Comité régional Bourgogne B 9,00 12,00 Chablis B 9,50 12,50 Chablis 1er cru B 10,00 13,00 Chablis grand cru B 10,50 Mâcon

Article 1

Mâcon. Musée des ursulines. Mâcon. Musée Lamartine. Marcigny. Musée de la tour du moulin. Paray-le-Monial. Musée municipal. Paray-le-Monial. Musée eucharistique du Hiéron. Pierre-de-Bresse. Ecomusée de la Bresse bourguignonne.

Article 1

des cantons situés dans le ressort de l'antenne de Lure Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Saône-et-Loire Chalon-sur-Saône Antenne de Chalon-sur-Saône-Varennes-le-Grand Circonscription judiciaire de Chalon-sur-Saône Antenne de Mâcon

Article Annexe I

Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Saône-et-Loire, Mâcon (Saône-et-Loire), et 49 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Sarthe, Le Mans (Sarthe), et 38 caisses locales.

Article 1

V Maçon travaux routiers. 231s 5 ans Groupement de l'industrie routière pour la formation (GIRF). V Menuisier agenceur (BCP). 234s 5 ans Chambre de métiers d'Alsace.

Article 1

Centres hospitaliers “ Les Chanaux ” à Mâcon, du Pays Charolais-Brionnais à Paray-le-Monial, de Tournus, du Clunisois et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Bois-Sainte-Marie, “ Antonin Achaintre ” de Chauffailles, “ Résidence