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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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155 résultats pour « Lucie BUISSON Me »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

, Le Plessis-Pâté, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Saint-Yon, Saulx-les-Chartreux, Savigny-sur-Orge, Les Ulis, Varennes-Jarcy, Vauhallan, Varrières-le-Buisson

Article (10 à 14)

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D 840 RODEZ D 1 ANGLARS-SAINT-FELIX 12 D 1 D 994 ANGLARS-SAINT-FELIX D 926 SAVIGNAC 12 D 926 D 1 SAVIGNAC Limite département 12/82 VAILHOURLES 12 D 888 A 75 SÉVÉRAC D'AVEYRON N 88 LUC-LA-PRIMAUBE

Article ANNEXE

—

De son confluent avec la Loire jusqu'au pont de Laveyrune à Luc. Lozère, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Allier, Cher, Nièvre, Ardèche. L'Allagnon. De son confluent avec l'Aillier jusqu'au confluent du Lagnon, à Murat.

LEGIARTI000051499022

—

DISLAUB DISLAUB 20839 20839 20839 20839 20839 104195 FR000000000000240 Usine Michelin de Troyes MFPM Siège des Carmes 2551 2486 2157 2099 2040 11333 FR000000000000241 Chaufferie-Réseau TCM La Chapelle Saint-Luc

Article Liste n° 3

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La Tranche-sur-Mer Vendée Cet aérodrome est réservé aux aéronefs qui remplissent les conditions cumulatives suivantes : Luc-Le Cannet Var Cet aérodrome est réservé : Utilisation réservée : Piste revêtue intégrée dans

Article (35 à 38)

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Charles de Gaulle Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques Rousseau CHATEAUROUX 36 D 943 Extrémité CHATEAUROUX Extrémité CHATEAUROUX 36 VC - avenue de la Chatre Rue Roger Cazala Rue Saint-Luc

LEGIARTI000030463520

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HOSPICES CIVILS DE LYON-GROUPEMENT HOSPITALIER EST RHÔNE-ALPES INFIRMERIE PROTESTANTE DE LYON RHÔNE-ALPES CENTRE HOSPITALIER SAINT-JOSEPH SAINT-LUC

LEGIARTI000045166922

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LAVAUFRANCHE SOUMANS 25230254200011 SI TRANSPORT SCOLAIRE BONNAT 25230810100010 SI BASSIN SCOL FLAYAT 20006546400014 SANILHAC 20009496900017 SIVOS A LA CARTE DES 2 CANTONS 21240068300018 BUISSON-DE-CADOUIN

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

ressortissants dominiquais dans les départements français d'Amérique, fait à Basse-Terre (Guadeloupe) le 9 mars 2006 et publié par le décret n° 2007-413 du 23 mars 2007 ; 7° Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sainte-Lucie

Article Annexe I (suite)

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27 Eure Le Vaudreuil 27 Eure Saint-Denis-le-Ferment 27 Eure Saint-Etienne-du-Vauvray 27 Eure Saint-Germain-des-Angles 27 Eure Saint-Germain-Village 27 Eure Saint-Laurent-des-Bois 27 Eure Saint-Luc

Article Annexe

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Projet médical de la clinique Saint-Luc. Association du pays Bruche Mossig Piémont. Pôle de services sur la friche de la brasserie, à Mutzig. Département du Haut-Rhin Communauté de communes de la vallée de Munster.

Article Annexe I (suite)

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Serra-di-Scopamène 2A Corse-du-Sud Serriera 2A Corse-du-Sud Soccia 2A Corse-du-Sud Sollacaro 2A Corse-du-Sud Sorbollano 2A Corse-du-Sud Sotta 2A Corse-du-Sud San-Gavino-di-Carbini 2A Corse-du-Sud Sainte-Lucie-de-Tallano

Article 4

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N Rousserolle des buissons (Acrocephalus dumetorum). N Hypolaïs bottée/Hypolaïs russe/Hypolaïs de Russie (Hippolais caligata). O Hypolaïs rama (Hippolais rama). N Hypolaïs pâle (Hippolais pallida). N Hypolaïs obscure (Hippolais opaca).

Article Annexe

—

762159,6503 6439399,133 LOT2_2019_ZN_43_011_S2 1 Vourzac 763203,4176 6437890,819 ZA du fataire 762430,4694 6439970,422 2019_03_43-2 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire LOT1_2019_ZN_43_004 Fay-sur-Lignon BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le buisson

LEGIARTI000030342349

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GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA PERPIGNAN) 66 PERPIGNAN X X X X TERRE CENTRE PARACHUTISTE D'INSTRUCTION SPECIALISEE 66 PERPIGNAN X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DE L'ECOLE DE L'AVIATION LEGERE DE L'ARMEE DE TERRE - LE LUC

Article (80 à 89)

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D 1 DN 7 TOURVES D 560 NANS-LES-PINS 83 D 952 Limite département 83/13 VINON-SUR-VERDON D 554 VINON-SUR-VERDON 83 D 97 D 98/D 46 Giratoire la Bigue Nord LA VALETTE-DU-VAR DN 7 LE LUC

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Sanary-sur-Mer et Bandol), Toulon II, Toulon III, Solliès-Pont, La Valette-du-Var 3e circonscription Cantons de : La Crau, La Garde, Hyères Est, Hyères Ouest 4e circonscription Cantons de : Besse-sur-Issole, Collobrières, Grimaud, Lorgues, Le Luc

Article Annexe

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Bettancourt-la-Ferrée ; Bettancourt-la-Longue ; Beurville ; Bignicourt-sur-Marne ; Bignicourt-sur-Saulx ; Blacy ; Blaise-sous-Arzillières ; Blécourt ; Blesme ; Blumeray ; Bouzancourt ; Brachay ; Brandonvillers ; Bréban ; Brousseval ; Brusson ; Le Buisson

Article ANNEXE

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1er octobre 1993 : 50 000 : : Val-de-Reuil (27) : 26 novembre 1993 : 100 000 : : Vauvert (30) : 31 janvier 1994 : 10 000 : : Vernon (27) : 24 novembre 1993 : 100 000 : : Verrières-le-Buisson

LEGIARTI000026790432

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d'Eau 01 de la Rue de Cretteville à la confluence avec le cours d'eau principal : [I5--0200] La Douve DOUVE TAUTE & AURE I4--0210 L'Aure De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0200] La Vire DOUVE TAUTE & AURE I5108000 Le Buisson

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