greffier ; Après débats à l'audience publique du 10 février 2026 le jugement suivant a été rendu : ENTRE DEMANDEUR : SDC RESIDENCE [Adresse 2], [Adresse 3] représenté par son syndic, le cabinet LOISELET

05545 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6B77 N° MINUTE : 9/2024 JUGEMENT rendu le mardi 14 janvier 2025 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 4] représenté par son syndic le Cabinet LOISELET

Portalis 352J-W-B7I-C6BKS N° MINUTE : 8/2024 JUGEMENT rendu le mardi 14 janvier 2025 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1], Représenté par son syndic le cabinet LOISELET

Huguette Ferault représentant la boulangeie F située parcelle AK00070 au 22 avenue de la division Leclerc, de Mme J M, de la société civile immobilière Le Grand Large, des sociétés de Nanterre, du syndic Loiselet

le 22 février 1988 par le tribunal d'instance de Versailles, au profit du syndicat des copropriétaires de la résidence "Les Chevaux légers", pris poursuites et diligences de son syndic le Cabinet Loiselet

mardi 01 avril 2025 (Articles 385, 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2] représenté par son syndic la SA Cabinet LOISELET

04 octobre 2024 (Articles 385, 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Syndicats des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son Syndic, le Cabinet LOISELET

Hervé CASSEL délivrée le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 09 Janvier 2025 DEMANDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, le Cabinet LOISELET

31 janvier 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 4] SIS [Adresse 1] REPRESENTE PAR LA SA CABINET LOISELET

Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Franck LOPEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0934 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], représenté par son syndic le cabinet LOISELET

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le syndicat des copropriétaires de la Résidence Aquitaine I, à Boulogne-Billancourt, représenté par son syndic en exercice, le Cabinet Loiselet

Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), boulevard Richard Wallace, boulevard du commandant Charcot, avenue de Bretteville, dit Bagatelle Est, pris en la personne de son syndic la société anonyme Cabinet Loiselet

DEMANDERESSE Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] à [Localité 7], représenté par son syndic, la société CABINET LOISELET PERE FILS et DAIGREMONT [Adresse 3] [Localité 5] représenté

JUGEMENT rendu le mardi 16 juillet 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE LA LORRAINE SIS [Adresse 1], dont le siège social est sis Représenté par son syndicat le cabinet LOISELET

En l’espèce, il ressort des pièces produites que la société Loiselet Père, Fils et F.

X demande au Conseil d'Etat de condamner le centre hospitalier spécialisé de Lommelet à une astreinte de 10 euros par jour en vue d'assurer l'exécution complète de la décision du 16 octobre 1998 par laquelle

PERE ET FILS ET DAIGREMON Chez la Société LOISELET PERE ET FILS ET DAIGREMON [Adresse 10] [Localité 13] La S.A.

mercredi 02 juillet 2025 (Articles 385, 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Syndicat de copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] représenté par son syndic le cabinet LOISELET