Lionel X...

sollicité le 2 avril 2010 le bénéfice des prestations familiales en faveur de ses enfants Marc-Etienne né le 21 mars 2005 au Gabon et entré en France en même temps qu'elle en vue d'être hospitalisé et Pierre-Lionel

Nä 02/02216 AFFAIRE : Pierre Henri X... Anne Marie Y... épouse X... Z.../ Lionel A... Philippe B...

C'est dans ces conditions que les 5, 8 et 20 février 2010 la fondation ... fit assigner les 7 enfants de Marthe Y...veuve Z...à savoir Pierre, Brigitte, Madeleine, Colette, Lionel, Annie et Pascale ainsi

B30 [Localité 5] Représentant : Me Jean pierre LIONNET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Société [9], prise en la personne de son représentant légal.

[Y] [O] [E] [D], en qualité d'héritier de feue Mme [I] [G] décédée le [Date décès 9] 2019 né le [Date naissance 11] 1999 à [Localité 32] [Adresse 3] [Localité 13] Représenté par Me Lionel FOUQUET

Pierre Collin, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, M. Stéphane Verclytte, M.

Pierre Collin, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M.

Jean-Pierre Ancel, conseiller rapporteur, M. Durieux, conseiller, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Sur le pourvoi formé par la société LA SMAC ACIEROID, dont le siège social est à Paris (19ème), ..., domiciliée en son agence Centre Ouest, rue du Colombier, centre industriel des Yvaudières à Saint-Pierre

Lionel Z..., demeurant ... au Havre (Seine-Maritime), 2 ) Mme Christiane X..., épouse Z..., demeurant ... au Havre (Seine-Maritime), 3 ) M.

Jean-Pierre GILLES : M. Lionel PELLEVOISIN M.

terrestres à moteur TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES Première Chambre Civile PARTIES : DEMANDEURS Madame [L] [Z] née le [Date naissance 1] 2006 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Lionel

RG N : 11/00162 AFFAIRE : SARL SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES ETS LIONEL X...

ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT DENIS en date du 04 Mai 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 MAI 2008 APPELANT : Monsieur Lionel

Lionel Y... et n'a pas manifesté par écrit son mécontentement auprès de M. Jean-Pierre X... ; que la responsabilité de M.

Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.

A cette fin, ils s'adressaient à un architecte, Monsieur D..., qui leur conseillait l'entreprise Lionel DA Y... pour l'exécution des travaux de terrassement, gros oeuvre et v.r.d..

GM, Maître [X] [U] Maître Lionel MARIETTAN, Société d'exercice libérale à responsabilité limitée de Mandataire Judiciaire, au capital de 9.000,00 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés