Par actes des 17 et 18 novembre 2022, la société Léonard de Vinci a assigné la société [X] et Naima et M.

DE PONTOISE JUGEMENT DU 26 mai 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00454 SARL JALP N° RG: 2026P00474 DEBITEUR SARL JALP [Adresse 1] RCS/RM [Localité 1] : 952793776 - 2023 B 3147 Enseigne : CHEZ LEONARDO

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Etablissements Leonard DRM ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

DOSSIER N° : N° RG 23/07935 - N° Portalis DB3R-W-B7H-Y3MW AFFAIRE : Syndicat DES COPROPRIETAIRES LE LEONARD DE VINCI situé [Adresse 2] représenté par son syndic la société HOMELAND, ayant son siège [Adresse

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Léonard Immobilier a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des rappels

; 2°) d’enjoindre à la commune de Saint-Léonard-de-Noblat, sur le fondement de l’article L. 911-1 du code de justice administrative, de réexaminer sa demande dans un délai de quinze jours, en tenant

Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Leonhardt pour M.

Par la présente requête, le Pôle de santé Léonard de Vinci demande l’annulation de cet avis des sommes à payer.

C A au lycée Léonard de Vinci de Calais. M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° H 94-45.439, K 95-45.377 formés par la société Parfums Léonard, société anonyme, dont

Cette décision a été notifiée à Mme X... le 28 décembre 2010 et à la Clinique Saint Léonard le 22 décembre 2010.

D E C I D E : Article 1er : La requête du Pôle de santé Léonard de Vinci est rejetée.

Vu la procédure suivante : Par une requête en référé, et des pièces complémentaires enregistrées le 16 février 2023, la commune de Saint Léonard de Noblat (Haute-Vienne) demande au juge des référés,

La société anonyme " Pôle de Santé Léonard de Vinci " exploite un établissement de santé privé à but lucratif, situé à Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire).

Article 3 : La demande de Me Leonhardt au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 est rejetée. Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme E C et M.

* La société Léonard de Vinci - LDV - gérée par monsieur [G] et la sarl Léonard de Vinci II - LDVII - dont monsieur [G] est associé, ont eu recours aux services du cabinet d'expertise comptable

] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me LEFEBVRE de la SELARL JEAN-JOEL GOVERNATORI AVOCAT, avocat au barreau de GRASSE