laquelle Michel Y... déplorait que François B... eût pris l'initiative d'une procédure à l'encontre de l'association Noël Pinot ; "que ces éléments sont à l'évidence insuffisants pour établir que les lecteurs

331, 341 du Code de procédure pénale, ensemble violation du principe de l'oralité des débats et des droits de la défense ; "en ce que le président avant d'entendre les docteurs Bricout, Garnier et Lecomte

Lechat tendant à l'annulation de la délibération du 6 octobre 1990 et de l'acte autorisant la signature du contrat d'affermage sont rejetées.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION, QUE LECHAT A EXERCE, DE 1962 A 1968, UNE ACTIVITE DE MEDECIN ANESTHESISTE

LECHAT ; M.

. ; il commençait à la caresser et il lui léchait la poitrine alors qu'elle se débattait et criait ; Nicolas Y... quittait la chambre et Denise B... arrivait et saisissant Mouley Driss X... par le cou

. ; "aux motifs que la victime avait indiqué que Robert X... la caressait sur tout le corps, en particulier sur le sexe, qu'il lui léchait les parties génitales, qu'il frottait son sexe en érection

une querelle de voisinage" l'opposant aux époux Y... et qu'il est inutile de répéter aux plaideurs le contenu de leurs conclusions qu'ils connaissent à fond pour en être soit les auteurs, soit les lecteurs

provisions, d'une part sur leur créance au titre de la fourniture des rotatives 1 et 2 et, d'autre part, sur le coût de la livraison de pièces détachées et sur celui de la location d'une plieuse et d'un lecteur

l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable de tromperie sur les qualités substantielles d'une prestation de service contractuelle ; "au motif que l'erreur commise par le laboratoire Leha

que, pour arguer de leur bonne foi, les prévenus soutiennent que ces conditions sont ici réunies; qu'en l'espèce, le but poursuivi était légitime, s'agissant pour la journaliste d'informer les lecteurs

Y..., celui-ci n'ayant pu rouvrir son commerce faute de pouvoir faire les réparations nécessaires ; que le FGA avait précisément souligné, par référence expresse au rapport de l'expert judiciaire Leca

. ; "aux motifs qu'il lui était reproché de s'être fait lécher le sexe par l'enfant sans qu'il y ait eu véritablement intromission de sorte que les éléments constitutifs du viol ne sont pas réunis ;

titre "Les francs-maçons à la conquête de l'Est" ; "alors que la publication de la réponse n'a pas été assortie de la mention de l'adresse de la partie civile et des réquisitions d'usage ; que le lecteur

qu'elle se trouvait en chemise de nuit debout sur son lit occupé à communiquer avec Mickaël en tapant au mur, René X... est arrivé dans sa chambre, s'est approché, a soulevé sa chemine de nuit et lui a léché

d'Aurélie et l'embrasser presque sur la bouche ; que questionnée, la fillette avait révélé à son père qu'il était arrivé à Franck X... de l'embrasser dans le cou, sur les pieds et sur le ventre, de lui lécher

pourrait avoir accès à plus d'informations sur le bien offert à la location, ainsi que sur la nature commerciale et rémunérée de la prestation à laquelle il devrait faire appel ; que, notamment, le lecteur

appréciait peu ou prou, les petits ou grands dysfonctionnements de la vie locale ; que ce billet satirique utilisait, à la manière de l'almanach Vermot, jeux de mots, contrepèterie et euphonie ; que le lecteur