Ladreyt, président, M. Gandolfi, premier conseiller, Mme Leravat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2024. Le rapporteur, G.

INDUSTRIE prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Sise [Adresse 7] - [Localité 1] Inscrite au RCS de Belfort sous le numéro B412 160 111 Représentée par Me Laurent

Portalis DB2H-W-B7F-V6CK Jugement du 08 Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Bertrand BALAS de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES, vestiaire : 773 Me Laurent

Septembre 2024 N° RG 24/00597 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4PN7 PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [M] [K], né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Jean laurent

S'il a subi une intervention pour la pose d'une prothèse de la hanche, il n'apparait pas que son malaise pourrait être mis en relation avec cette pathologie.

Ancel, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M.

Bruyère, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. et Mme [O], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Crédit foncier de France, après débats en l'audience publique

A B a été opéré au centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux, le 16 juin 2006, pour la pose d'une prothèse de hanche.

chambre sociale ARRET DU 22 JANVIER 2026 APPELANTE : Société [9] [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 5] Représentée par Me Michel PRADEL, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Laurence

Guillaume Leforestier, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public.

Christian X..., domicilié [...]                           , contre l'arrêt rendu le 20 décembre 2016 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des affaires familiales), dans le litige l'opposant à Mme Laurence

l'avertissement a été annulé du seul fait de son imprécision sans que la cour ait à se positionner sur le fond de l'affaire ; il est justifié par l'attestation du salarié accompagnant M Eric Y... à St Laurent

[O] [M], atteint d'une ostéonécrose aseptique de la hanche droite, a subi une intervention chirurgicale pratiquée par le docteur [Y] [B], à l'occasion de laquelle une prothèse totale lui a été implantée

[Z], fait lui-même état de l'existence « d'un ensemble de pathologies intriquées pouvant survenir dans l'évolution des séquelles à la hanche droite notamment l'ostéonécrose de la hanche gauche qui sera

APPELANT Monsieur Pascal X... ... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Maître Laurent HATCHI (Toque 44) substitué par Maître Amaury MIGNOT, avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE SA

Le 22 février 2021, [I] [R] s'est présenté aux urgences du centre hospitalier de [11], en raison de vives douleurs à la hanche gauche.

Laurent X... et Mme Sylviane Y..., d'autre part, du chef de violences aggravées, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 1er septembre 2015 où étaient

D, - les observations de Me Laurent-Neyrat, pour M. B, et de M. B lui-même, assisté par Mme E, interprète en langue géorgienne.