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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909b9
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Bernard Sylvain X..., Mme Josette Géraldine Y...épouse X..., Mme Florence Edith X... épouse Z... C/ Mme Stéphanie A..., M. Sylvain Christian X...
Source officielleciv1
613723b6cd5801467740d3d5
20 février 2001
20 février 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette X..., épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301206
17 octobre 2012
17 octobre 2012
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour Mme Josette X..., épouse A....
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b6
7 décembre 2011
7 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Josette X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300815
16 juin 2009
16 juin 2009
euros ; rejette la demande des demandeurs au pourvoi ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du seize juin deux mille
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100349
31 mars 2010
31 mars 2010
par le président en son audience publique du trente et un mars deux mille dix.
Source officielleTrib. de Commerce
69a73593cdc6046d47670616
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A l'audience du 08/01/2026 les personnes suivantes ont été entendues ou dûment appelées : * [H] COFFRE A JOUETS SAS.
Source officiellecr
édure suiviec/Juan Z
613726a5cd5801467742757c
5 juin 2007
5 juin 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officielleciv1
à M. Frédéric X... du désistement de leur pourvoi forméc/Mme Y
61372516cd5801467741ae27
31 octobre 2007
31 octobre 2007
B... et ses deux filles, Andrée A... et Josette X..., ont, par acte du 5 novembre 1974, donné procuration à M.
Source officielleciv1
61372374cd58014677409ff2
22 février 2000
22 février 2000
épouse Z..., demeurant ensemble ..., 51480 La Chaussée Damery, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1997 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de Mme Josette
Source officiellecr
61372635cd58014677423c98
15 janvier 2003
15 janvier 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f7523
3 février 1993
3 février 1993
(Bouches-du-Rhône), 138/ de Mme Marie-Josée ZM..., demeurant 9, lot de Provence, Tarascon (Bouches-du-Rhône), 148/ de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10648
10 juillet 2024
10 juillet 2024
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 10 JUILLET 2024 La société Pintel jouets
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000008054285
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Article 2: La requête du GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE MUMM -PERRIER - JOUET devant la cour administrative d'appel de Nancy est rejetée.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100160
7 février 2018
7 février 2018
Christian A..., fils de Mme Josette X... mais non de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300457
30 mars 2010
30 mars 2010
Daniel X... et Mme Josette B... épouse X... ainsi formulé : « nous revenons vers vous concernant votre sinistre dommage ouvrage pour lequel nous recevons à ce jour notre recours.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc1d
14 octobre 2008
14 octobre 2008
(Sylviane Z...) et ses trois enfants, Josette Z... épouse A... (Josette A...), René Z... et Liliane Z... épouse X... (Liliane X...).
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875e9
18 janvier 2006
18 janvier 2006
.-17600 SAUJON APPELANTS Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et Me Sylvie TISSERAND-MICHEL pour Avocat ET : Madame Josette Y..., épouse A...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100360
25 mars 2009
25 mars 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Josette X..., épouse C... du désistement de son pourvoi à l'encontre de Mme Y... ; Attendu que par acte notarié
Source officielleciv1
61372461cd58014677415080
2 novembre 2005
2 novembre 2005
aux droits duquel se trouve le GAEC de La Sapinière, a acquis un équipement de "poulailler en cages de ponte en batterie" de la société Socobati, laquelle s'est fournie auprès de la société allemande Josef
Source officiellePage 7 sur 203
MILLET, Josette, JACQUESON
20/12/2018
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MILLET, Josette, Laurence, MAURER
23/09/2016
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EURL MONIER SEURRE, JO LAFLEUR, MILLET, Josette, Laurence, MAURER
Mise en activité de la société Acte de Me PEPIN notaire en date du 29/08/16 - enregisré à SIE de BESANCON est pole enregistrement le 30/08/16 bordereau n°2016/1 061 case N° 2
23/09/2016
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JO LAFLEUR, MILLET, Josette, Laurence, MAURER
05/08/2016
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