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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300554_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Jean Baptiste a refusé ces deux propositions.
Source officielleciv3
60794cd79ba5988459c473c9
29 mars 2000
29 mars 2000
Manuel X..., qu'une partie des travaux de maçonnerie a été réalisée en commun par Manuel et Jean-Baptiste X..., qu'à aucun moment, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02742_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Paye-Blondet pour Mme B et de Me Condello pour le lycée Jean-Baptiste Kléber. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb2e
7 décembre 2011
7 décembre 2011
ENTREPRISE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c43d
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Benoît, es-qualité de représentants légaux de leur fils mineur, Jean-Baptiste A... Demeurant ...
Source officielleciv1
60794beb9ba5988459c443f6
11 juin 1980
11 juin 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, JEAN-BAPTISTE A... EST DECEDE EN 1953 ET SON EPOUSE MARIE-LOUISE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93952
31 janvier 2017
31 janvier 2017
Jean-Baptiste Z...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6692188cf3a19d0db6b711bd
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Par courrier du 13 août 2019, la société Ambulances Saint Jean Baptiste Langon a maintenu sa sanction.
Source officielle3e Chambre A
5fdd7107ebecc41d5abb1ebc
13 septembre 2018
13 septembre 2018
représenté par Me Roselyne O... de la E..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Magali F..., avocat au barreau de NICE Monsieur Jean-Baptiste Z..., demeurant [...]
Source officielleciv1
60794c019ba5988459c446f1
5 mai 1981
5 mai 1981
ET JEAN-BAPTISTE A...
Source officielleciv3
6137237ecd5801467740a7d8
21 novembre 2000
21 novembre 2000
dont le siège est ... 5, 92200 Bagneux, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (chambre des expropriations), au profit de la société civile immobilière Jean-Baptiste
Source officiellecr
6137269acd58014677426ef2
17 janvier 2007
17 janvier 2007
Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 15 décembre 2005, qui, pour abus de confiance, faux et usage, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement, dont douze
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3e4
7 juin 2011
7 juin 2011
DESBIOLLES et 5 % pour monsieur Jean-Baptiste Y..., - condamné la S. A. R. L.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101205
15 novembre 2017
15 novembre 2017
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Jean
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471105.20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Kléber et de proviseur du lycée Jean-Baptiste Kléber à Strasbourg, jusqu'à ce qu'il soit statué sur sa requête au fond et de retirer de la liste des emplois vacants de la campagne de mobilité pour la
Source officielle3ème chambre
DTA_2400226_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 février 2024, le proviseur du lycée Jean-Baptiste Clément conclut au rejet de la requête.
Source officielleTrib. de Commerce
69f78bd6cdc6046d477a437a
20 avril 2026
20 avril 2026
Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE
Source officielleTrib. de Commerce
69f789c5cdc6046d477a220d
20 avril 2026
20 avril 2026
Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE
Source officielleTrib. de Commerce
69f78b88cdc6046d477a3e97
20 avril 2026
20 avril 2026
Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE
Source officiellecr
613725fbcd580146774220de
16 mai 2001
16 mai 2001
Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 21 juin 2000, qui, pour fraude fiscale, omission d'écritures en comptabilité et passation d'écritures inexactes, l'a
Source officiellePage 7 sur 300
LEVY, Jean-, baptiste
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
11/08/2026
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LESZCZYNSKI, Alexandre, Jean, Baptiste
21/07/2026
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CABINET DENTAIRE DOCTEUR JEAN BAPTISTE LENIER
02/07/2026
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LEFEBVRE, Jean-Baptiste, Michel, Patrick, Gilles
25/06/2026
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LESNES, Jean-Baptiste, Marcel
25/06/2026
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