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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
613726a9cd580146774277c9
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Carole 29 questions ; que la jeune fille était présente devant les premiers juges qui l'ont auditionnée ; que la cour a entendu, à la demande de la défense du prévenu, cinq témoins cités à l'audience
Source officielle3ème chambre
DTA_2210287_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Le Broussois La greffière, S.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c463f0cdc6046d47f64ed1
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Stéphane NAVARRO Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b6
29 septembre 2005
29 septembre 2005
60 St Mary Axe - LONDON EC3 A8BA (ROYAUME UNI) Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Jean Claude CARLIER, avocat au barreau de DUNKERQUE la Compagnie d'assurances
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877be
29 septembre 2005
29 septembre 2005
60 St Mary Axe - LONDON EC3 A8BA (ROYAUME UNI) Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Jean Claude CARLIER, avocat au barreau de DUNKERQUE la Compagnie d'assurances
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bc135cdc6046d47238e32
13 mai 2026
13 mai 2026
Greffier d'audience : Monsieur Rémy PARMENTIER, commis-greffier Ministère Public : Absent avisé AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Monsieur Philippe LECLERCQ, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94502
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentant : Me Carole CAVATORTA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me Carole CAVATORTA [...]
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110119
14 février 2024
14 février 2024
[J] [E], domicilié société [E] Coulon Atias, [Adresse 1], 2°/ la société [J] [E], Carole Coulon et Jean-François Atias, notaires associés, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c935
2 septembre 2008
2 septembre 2008
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour assisté par Me Jean ENNOCHI, avocat au barreau de PARIS Madame Séverine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf3a
4 mars 2008
4 mars 2008
Le 30 août 1973 les époux Carlo A... ont acquis en indivision avec Adriano A... et son épouse née Maria C... une maison d'habitation située à CHATILLON SAINT JEAN (DROME) cadastrée : Section B Les Plantards
Source officielle3e Chambre B
6162cf6c8b4dc27576e7b732
15 novembre 2012
15 novembre 2012
RCS NANTES B 854 800 745, [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-louis DEPLANO, avocat au barreau de NICE SAS CARI prise en la
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e88b1ecdc6046d471cd1ca
17 avril 2026
17 avril 2026
Stéphane NAVARRO M Marc SEGURET Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69acb023cdc6046d47e2db74
10 octobre 2025
10 octobre 2025
765 Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c46840cdc6046d47f6a063
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Stéphane NAVARRO * Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c47e48cdc6046d47f876e4
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Pierre DEMICHEL Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier a été communiqué
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d220
19 octobre 2009
19 octobre 2009
à 180 euros le mètre carré.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ac0776cdc6046d47d2b75e
11 avril 2025
11 avril 2025
présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier a été communiqué Représenté par : M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ac0786cdc6046d47d2b859
11 avril 2025
11 avril 2025
présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier a été communiqué Représenté par : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fc0
4 mars 2016
4 mars 2016
PARIS, toque : P0274 INTIMÉS Monsieur Jean Z... né le 19 Juin 1978 à Paris 14 (75014) demeurant ...-75014 Paris Représenté par Me Carlo BRUSA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1933 Assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90589
4 avril 2013
4 avril 2013
, avocat au Barreau de NICE, ayant pour avocat Maître Jean-Marie JAUFFRES, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES, pris en la personne de son Président du
Source officiellePage 7 sur 386