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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2316616_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
la somme de 1 728 euros TTC pour les jantes, 3 072,50 euros TTC pour le parechoc avant et 1 240,27 euros pour le radiateur.
Source officielle8ème chambre
6788a3c605b7378c3f0c5278
15 janvier 2025
15 janvier 2025
N° RG 19/04556 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MOOY Décision du Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE TARARE au fond n°2018j00031 du 16 mai 2019 SARL PARQUETERIE JANOD C/ SASU LOIRE MATERIAUX
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00e05cdc6046d4725c533
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DE ROANNE Jugement du 2 Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025L00175 / Procédure n° 2024J00124 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS PNEUS ET JANTES
Source officielleClôture Procédure Collective
69c6418ecdc6046d4724478a
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ROANNE Jugement du 15 Octobre 2025 Références : Rôle n° 2025L00304 / Procédure n° 2024J00124 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS PNEUS ET JANTES
Source officielleClôture Procédure Collective
6868ee2b0cb281e246496984
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DE ROANNE Jugement du 2 Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025L00175 / Procédure n° 2024J00124 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS PNEUS ET JANTES
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6688de5d676b73dd81b97146
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[K], représentée par Me Sylvie FOADING-NCHOH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1002 Intimé : Monsieur [Y] [C] assisté de Madame [T] [C], es qualité de curatrice, représenté par Me Marie JANET
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401961_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 avril 2024 à 10 h 37, Mme C, représentés par Me Tabouzi-Janot, demande au tribunal : - à titre principal, de rejeter la requête du préfet de l'Isère, - à
Source officielleChambre Civile 2
67f57143bbf04ef7857bcaa1
3 avril 2025
3 avril 2025
La société Garage de l’abbaye conclut au rejet des prétentions adverses, expliquant que : - sur les jantes hiver : son préposé a adressé à Madame [T] avant la vente une photographie d’une jante hiver faisant
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb062acdc6046d478fd7a7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 1/07/2025 REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 СОМ POSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur JANOT
Source officielleCh. Sociale -Section B
65b3627b1d7564000872dee8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
avril 2023 suivant déclaration d'appel du 02 Mai 2023 Vu la procédure entre : APPELANT : Monsieur [D] [J] né le 17 Janvier 1974 à ALGER [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Pierre JANOT
Source officielleciv1
613723e3cd5801467740f79a
19 juin 2002
19 juin 2002
X... dit "Janot A...", demeurant ..., 2 / de M. Jean-Pierre Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2205136_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
A B, représenté par Me Janot, déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
V-B7F-MGOU S.A.S. SAPHORE EQUIPEMENTS GAN ASSURANCESc/Société FIRA INDUSTRIALE S
651e5359a81daa831884f43d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Veritas, qui mettent en évidence un diamètre trop petit de certaines jantes du lot 11-15.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2203373_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
B a été hébergé, compter du 14 mai 2012, au sein de l'institut médico-éducatif (IME) Ernest Janiot à Denain, géré par l'association familiale des Papillons Blancs.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007777855
24 septembre 1990
24 septembre 1990
Z..., Y..., JANOT, PORTAS, A..., MALFRAT, PUJOL, BILLES, MALDES, MALAFOSSE, PEREZ, CUADRAT, MASSOLS, Mme A... et le SYNDICAT DE COORDINATION DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DE ROUSSILLON ; Vu 3°),
Source officielleClôture Procédure Collective
69e74461cdc6046d47fef0d0
15 avril 2026
15 avril 2026
DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 15 avril 2026 Références : Rôle n° 2026L00056 / Procédure n° 2024J00124 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SAS PNEUS ET JANTES
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303512_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
A C, représentés par Me Janois, demandent au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à leur verser une indemnité globale de 42 734,64 euros en réparation des préjudices subis du fait du défaut de prise en
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6524ea12018877831839966f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Dans son rapport, le Cabinet Beaumont Lécolier a préconisé le remplacement de l'aile et de la jante arrière droite, de la jupe et du pare-chocs arrière, avec contrôle de la géométrie et peinture de la
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e48cdc6046d4710dcce
26 mai 2026
26 mai 2026
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e46cdc6046d4710dbe8
26 mai 2026
26 mai 2026
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePage 7 sur 142
PHARMACIE ALLACH JANNOT
31/05/2026
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Pain, Melinda, Jannot
26/05/2026
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Jannot, Damien
29/04/2026
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JANNOT, Denis, Raphaël
21/04/2026
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BOUCHARDY JANNOT
14/04/2026
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