Jacques, - B...

Jacques, conte l'arrêt de la cour d'appel de X..., 10e chambre, en date du 18 janvier 2006, qui, pour exhibition sexuelle et agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec

Jacques Henri E... du 6 août 1994, attestation de M. Michel F... du 10 septembre 1994, attestation de M. Gilbert D... du 3 août 1994, attestation de M. Jacques A... du 26 août 1994, attestation de M.

cassation, pris de la violation des articles 1741, 1743 du Code général des impôts, 8, 9 du Code de commerce, 8, 485 et 512 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Jacques

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel METZ, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2004, qui, pour banqueroute et abus de biens sociaux, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 9 mois

Jean-Jacques, - Y...

Y... a pour avocat "Me Hoarau, inscrit au barreau de Saint-Denis, domicilié ... - cabinet secondaire ... - 97410 Saint-Pierre (...)", mention dont il ne résulte pas qu'Henri Y... aurait fait élection

Can, étant précisé que c'était bien Technip (Henri B...) qui avait été mandaté par Z...

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 30 septembre 1999, qui, pour gestion de sociétés commerciales malgré interdiction et abus de biens sociaux, l'a condamné

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 31 janvier 2001, qui, après relaxe du chef d'escroquerie, l'a déclaré responsable de fraude ou fausses déclarations

Jacques, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, du 6 décembre 1994, qui, sur le seul appel par la partie civile de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 23 septembre 2003, qui, dans l'information suivie contre Agnès Y..., épouse Z..., du

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 9 août 2000, qui, pour délit de violences, l'a condamné à trente jours amende de 300 francs et a prononcé

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2005, qui, pour abus de biens sociaux, banqueroute, faux, exercice d'une activité professionnelle

Jean-François X..., ès qualités de syndic de la liquidation de biens de la société Jacquement, demeurant ..., 4 / de M.

les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TROGER Jacques

Vanessa, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 11 février 2003, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Jacques Y... des chefs d'agression

Jacques Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Rouen, 23 novembre 1988), de l'avoir condamné à payer certaines sommes à M.