L'étude ADEME () précise par exemple () que la distance moyenne constatée est voisine de 360 kilomètres par voyage ", sans expliciter ni justifier ces hypothèses.

Par des mémoires enregistrés les 29 décembre 2022, 9 janvier, 20 janvier, 7 février et 21 février 2023, la société Adim Développement Immobilier Est, représentée par Me Lebon, demande au juge des référés

RENNES ARRÊT DU 26 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Brigitte VANNIER, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Françoise LE BRUN, Conseiller, Monsieur Fabrice ADAM

avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine DEFOY, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Françoise JACQUEMIN, Conseiller Mme Fabienne ADAM, Conseiller

Joffre à Libourne (33500) représentée par Mme Sabine FARAGO et par Mlle Magali ESTRACH, monitrice, par l'ECOLE DE CONDUITE GALGINAISE dont le siège est à Galgon (33133) représentée par Melle Valérie ADAMI

Par une ordonnance n° 2203599 du 17 juillet 2023, le juge, statuant en référé, a rejeté la demande de la société Adim Développement Immobilier Est de déclarer les opérations d'expertise communes et opposables

K... 2, square de la Beauce 77100 MEAUX Monsieur Daniel L... 6, rue de l'Epée 77840 CROUY SUR OURCQ Monsieur Abdelkader M... 3, quare Adam de la Halle (Apt 12) 77100 MEAUX Monsieur André H...

DE L'IMMEUBLE DU [Adresse 1], représenté par son syndic, la société ETC GESTION IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334

Jacques O..., demeurant ..., 62 / de Mlle Michèle YE..., demeurant ...

chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, François BILLON, Conseiller, Régis LAFARGUE, Conseiller, et des assesseurs coutumiers : Jacques

MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Jean-pierre DARMON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jacques

Date anniversaire 1] 1958 à [Localité 1] (TURQUIE) Et Madame [I] [I] née le [Date anniversaire 2] 1957 à [Localité 2] (TURQUIE) demeurant ensemble [Adresse 2] Représentés tous deux par Me Pascal ADAM

de prononcer la décharge des cotisations primitives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2014 à raison de son établissement situé boulevard Jacques

2017/3 Rôle N° 15/10168 [X] [B] C/ [U] [F] épouse [R] [Z] [A] [G] Grosse délivrée le : à : Me [L] hélène SALASCA-BLANC SCP JACQUIER

Jacques, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 21 février 2002, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de complicité d'abus de biens sociaux

(Nord), 548/ de Mme Adam YW..., demeurant ... à Hem (Nord), 558/ de Mme BT... Brigitte, demeurant ... (PasdeCalais), 568/ de Mme ZR... Christiane, demeurant ...

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M. Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; Mme Fabienne Lambolez, M.