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1 544 résultats pour « Jacqueline PIERNÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722a0cd580146773ff4bc

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

société Labo ciné photo, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1994 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1°/ de Mme Jacqueline

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

65b35c321d7564000872dc44

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

condamné la SARL La Pierre Picarde aux entiers dépens de l'instance ; condamné la SARL La Pierre Picarde à payer la somme de 2 600 euros à la Caisse Intempéries BTP Nord Ouest sur le fondement de 1'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f65

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

RG N : 13/ 00176 AFFAIRE : JACQUELINE X... épouse Y... C/ Alain Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marc X... Madame Christiane Y... épouse Xc/Monsieur Jean Daniel Z

6253c929bd3db21cbdd8774f

Appel

28 février 2005

28 février 2005

Marc-Jean GAUTIER et Pierre FONROUGE, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Alain-Pierre VIZERIE, Avocat au barreau de LIBOURNE, Appelants d'un jugement rendu le 23 janvier 2003 par le Tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b725

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

C / Jacqueline Y... divorcée Z...

Source officielle
CC

civ3

61372255cd580146773fc1d6

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Jean-Pierre N..., 103 / Mme Jacqueline N..., née T..., 104 / Mme Jacqueline S..., demeurant tous trois à Lyon (4e) (Rhône), 3, quai J. XP..., 105 / M.

Source officielle
CC

civ1

613723a4cd5801467740c663

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 juillet 1998 par le tribunal d'instance de Bar-le-Duc, au profit : 1 / de Jacqueline X..., ayant demeuré Maison de retraite, 55500

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e79a

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

C/ Mme Jacqueline Henriette Z...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007790192

Admin. suprême

7 octobre 1991

7 octobre 1991

Pierre XF..., demeurant ... ; - n° 93 718, présentée pour M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007739854

Admin. suprême

9 octobre 1987

9 octobre 1987

Edouard X..., Pierre Y..., Jean-Louis Y..., Mmes Marie-France Y..., Patricia Y... et Jacqueline X..., gardiens contractuels d'immeubles, °2 rejette la demande du préfet, commissaire de la République du

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007787171

Admin. suprême

19 octobre 1990

19 octobre 1990

Bernard XI..., demeurant ... à Fresnay-sur-Sarthe, Mmes Suzanne XU..., demeurant ... au Mans, Jacqueline YX..., demeurant le Bourg à Marigné-Laillé, M.

Source officielle
CC

civ1

613720b9cd580146773edde8

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

épouse d'ALINCOURT, demeurant à Paris (8e), 4, avenue de Friedland, en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1986, par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit : 1°/ de Madame Jacqueline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89128

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

ARRET N RG N : 05/01272 AFFAIRE : Mme Jacqueline FAUCHER épouse Y... C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87133

Appel

19 octobre 2004

19 octobre 2004

DU 19 Octobre 2004 ------------------------- C.S/S.B Jacqueline X... épouse Y... Z.../ Chantal X... RG N : 03/01257 - A X... X...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007873352

Admin. suprême

21 décembre 1994

21 décembre 1994

Boré, Xavier, avocat de Mme Jacqueline Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2c3

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Dominique Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91782

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Z... veuve Jean Elie X... et Jacqueline X... la somme de 1 500 euros au titre des frais irrépétibles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5ab

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

et sa mère Madame Jacqueline X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aeb3

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

... ... 10280 FONTAINE LES GRES COMPARANT, concluant par la SCP GENET- BRAIBANT avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Olivier LEROY, avocat au barreau de TROYES INTIMES : Madame Jacqueline

Source officielle
CA

Chambre sociale

6757d92d8bfc9d1050557b24

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

COUR D'APPEL DE [Localité 6] Chambre sociale RG N° : 24/00715 - N° Portalis DBWB-V-B7I-GB62 Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST PIERRE, décision

Source officielle