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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008217784
18 janvier 2006
18 janvier 2006
activité d'expert en automobile ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la route ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.Stéphane Hoynck
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b881a2cdc6046d47e76568
3 avril 2025
3 avril 2025
judiciaire, après avoir rappelé l'historique de la procédure et l'origine des difficultés de la société ENTREPRISE [Z] ETUDES ET LIGNES (SARL), nous expose l'offre de reprise présentée par la société HOHNECK
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
685142985dbd1b5d65b683b3
3 avril 2025
3 avril 2025
judiciaire, après avoir rappelé l’historique de la procédure et l’origine des difficultés de la société ENTREPRISE [Y] ETUDES ET LIGNES (SARL), nous expose l’offre de reprise présentée par la société HOHNECK
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616343f188dc29ccde27f085
2 septembre 2010
2 septembre 2010
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 juin 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Alberte ROINÉ, conseillère et Madame Martine FOREST-HORNECKER
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473339.20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Pauline Hot, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 6 mai 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499343.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497089.20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et M. Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 avril 2025.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473768.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 6 mars 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499073.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494459.20250210
10 février 2025
10 février 2025
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 10 février 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008237957
18 janvier 2006
18 janvier 2006
Stéphane Hoynck, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008222143
18 janvier 2006
18 janvier 2006
Stéphane Hoynck, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007836982
26 mai 1993
26 mai 1993
Hagenbourger, Petit, Rabu, Rivoal, Vallat, Noslier, Lesne, Sarrazin, Labasor, Bourez, Galvan, Bourette, Blavier, Bouix, Bascou, Naudet, Revol, Demart, Delannoy, Balabaud, Nippert, Laberthe, Roubichou, Van Honacker
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e3046cdc6046d475d6c27
20 mai 2026
20 mai 2026
Il relève également que les traits de honage ont quasiment disparu dans les fûts, ce qui explique la consommation d’huile moteur et son encrassement.
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008237947
18 janvier 2006
18 janvier 2006
Stéphane Hoynck, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019216312
18 juillet 2008
18 juillet 2008
Stéphane Hoynck, Maître des Requêtes, les conclusions de M. Yann Aguila, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497603.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2025.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
éposé une plainte devant la chambre régionale de disciplinec/M. B A
ECLI:FR:CECHS:2024:492481.20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 12 juillet 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499839.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:489472.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2025. Le président : Signé : M.
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