à invoquer les moyens qu'il aurait pu présenter s'il était intervenu à l'instance avant que la décision ne fut rendue ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans le litige opposant la société ILD Homair

la réalisation d'un dommage ; qu' "il convient de rappeler que si les conséquences les plus graves ont été subies par les deux ouvriers se trouvant au moment de l'effondrement sous la dalle, à savoir Hosni

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu les articles 145, 493 et 812 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Hominis

volontaire de la société Homair Vacances laquelle vient aux droits de la société VS Campings France ; Déclarer la société Homair Vacances venant aux droits de la société VS Campings France recevable

. # Christiane Hoffmann pret Eiropas Kopienu Komisiju. # Lieta 280/81.

C..., représenté par Me Homani doit être regardé comme demandant au tribunal d’annuler la décision par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de renouveler sa carte de résident.

Renard-Payen, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la société civile professionnelle Gilles Holland et François X..., aux droits de la société civile professionnelle Perrisin-Fabert-Holland

#Hoffmann-La Roche & Co. AG împotriva Comisiei Comunităților Europene.#Cauza 85/76.

la reprise de son poste de responsable fruits et légumes avec une possibilité d'occuper un poste de type administratif sédentaire ; qu'après avoir saisi en référé la juridiction prud'homale

été en arrêt de travail pour maladie du 13 septembre 2013 au 31 mars 2014, elle a été déclarée apte à son poste le 24 avril 2014 ; qu'elle a, le 11 octobre 2013, saisi la juridiction prud'homale

totalité du tableau clinique fébrile ; "qu'enfin, aucun des signes cliniques du risque de thrombose veineuse tant généraux (surveillance du pouls) que fonctionnels (douleurs du mollet ou signes de Homans

déclaration préalable à l'embauche auprès des organismes sociaux, et l'a condamné à une amende de 30 000 francs ; "aux motifs que, au fond, il ressort de la procédure que le 30 août 1997, Jahide Le Hoummanni

, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0089 DEFENDEUR Monsieur [W] [J] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Ghizlanne HOMANI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1350 JUGEMENT prononcé

A..., représenté par Me Homani, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 26 septembre 2025 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l’a obligé à quitter sans délai le territoire français,

B..., représenté par Me Homani, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 12 novembre 2025 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l’a obligé à quitter le territoire français sans délai pour rejoindre

Elle s'est enquise le 5 mars 2010 auprès du préfet de Seine-St- Denis de la décision prise sur le dossier de travaux de réhabilitation présenté par la Clinique Hoffmann.

Vu la procédure suivante : La société civile immobilière (SCI) Vae Homini Injusto (VHI) a demandé au tribunal administratif de Lyon de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations primitives

Yvetodis le 19 avril 1993, en qualité d'employée libre service, exerce depuis 2001 divers mandats syndicaux et de représentation du personnel ; qu'elle est par ailleurs conseiller prud'homal