Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372196cd580146773f507a
20 novembre 1991
20 novembre 1991
Jean-Claude C..., 4°) de Mme Michèle A... épouse C..., demeurant ensemble "Le Pivot", à Saint-Hilliers (Seine-et-Marne) Provins, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e5b
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Alain X... avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, micro-informatique et électroménager.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e60
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Mohamed Ali X... avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, micro-informatique et téléphonie.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e61
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Mme Maureen X... épouse Y... avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, électroménager et micro-informatique.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e68
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Il avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, micro-informatique et téléphonie. M. Nicolas X... a été nommé responsable d'équipe à compter du 22 décembre 2009.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2204812_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 octobre 2022, M.Abdalla B A (ou Hiis), représenté par Me Almairac, demande au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0911DEC003907797
11 septembre 2001
11 septembre 2001
{ width:220.14pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 39077/97 by Ali Hidir
Source officielle1ère ch. civile
63d22aba9b3c8605deec2141
25 janvier 2023
25 janvier 2023
* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Selon contrat du 18 septembre 2014, la Sci Hisi Immobilier a confié à la Sas Maisons Tradi Concept la construction d'un cabinet de kinésithérapie à
Source officielle9e Chambre C
61624d59ed30a8f561738203
31 janvier 2014
31 janvier 2014
N° 13/01560 [O] [D] C/ URSSAF DU VAR ACOSS ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) LE PREFET DE REGION Grosse délivrée le : à : -Me Albert HINI
Source officielle1ère chambre civile B
6164090a1826438d6722596f
31 mars 2009
31 mars 2009
Cet inventaire daté du 19 août 2000 et signé de Monsieur [F] [S] comportait un grand nombre d'objets parmi lesquels quatre télévisions, trois magnétoscopes, des appareils photo, deux chaînes hifi, un sèche
Source officielleJuge unique 2
DTA_2100836_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
soutient qu'une partie de ses effets personnels, à savoir 10 paquets de cigarette de la marque Malboro Red, 10 paquets de cigarettes de la marque Pall Mall, une cafetière de la marque Senseo, une chaîne hifi
Source officielleChambre 3 A
65531d14f2bdbd8318d80987
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Elle précise que son activité consiste en l'achat et la vente de gros et petits électroménagers, de Hifi, de matériel informatique et de leur maintenance ; qu'elle n'a pas créé de site internet à son nom
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1126DEC004617318
26 novembre 2019
26 novembre 2019
He was, in principle, considered to meet the substantive criteria to be granted international protection because his assumed links with Hizb ut-Tahrir movement (which was banned in Uzbekistan) could lead
Source officielleChambre Sociale
696f4233cdc6046d47f61a20
12 janvier 2026
12 janvier 2026
N° RG 25/02650 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIZ6 Date de Saisine : 16 Juillet 2025 Nature Acte Saisine : déclaration d'appel Date de la Décision Attaquée : 23 Juin 2025 Nature de l'Affaire : Demande de
Source officielleciv3
6137232bcd580146774065ac
10 février 1999
10 février 1999
Barthélémy X..., exerçant sous l'enseigne "société à responsabilité limitée Hifi-Vidéo-Ménager Image et Son", demeurant ..., 3 / de la société BB Lead, dont le siège est ..., 4 / de la société Service
Source officielle3ème chambre
DTA_2001815_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
hili e Harang, résident, Mme Mathilde Montalieu, conseillère, M. David Hélayel, conseiller. Rendu ublic ar mise à dis osition au greffe le 30 se tembre 2025. Le ra orteur, Signé D.
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
67bf6c90f1062435dd1697d0
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUGEMENT DU : 18 Novembre 2024 Président : Madame PARIS-MULLER, 1ère Vice-Présidente Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 07 Octobre 2024 GROSSE : Le 18/11/24 à Me FLORY-HINI
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2406943_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
un poste de commercial et est toujours en période d'essai de 4 mois, renouvelable une fois pour 2 mois ; ce nouveau travail l'oblige à effectuer des déplacements réguliers vers le siège de la société Hifi
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007838483
30 mars 1994
30 mars 1994
Marcel X... tendant à l'annulation de la contrainte dont procède le commandement en date du 7 juin 1984 pour avoir paiement de l'impôt sur le revenu auquel la société anonyme "Le Caveau Hifi Club" a été
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0620JUD007345511
20 juin 2013
20 juin 2013
According to the second applicant, she was influenced by Hizb ut-Tahrir’s ideas until 2006 and then “voluntarily rejected” them. 8.
Source officiellePage 7 sur 29