[Adresse 16] Le Chalet [Localité 4] Représentés par Me Christophe PIERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1846 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée Atlantide, dont le siège social est à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), 2, place Bellevue, 2°/ Mme Marie-Hélène

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Hélène, Suzanne Y..., veuve X..., demeurant à Chatelaillon (Charente-Maritime

Joseph C..., demeurant à Granville (Manche), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1989 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de Mme Geneviève, Hélène, Charlotte Y...,

Bernard E..., 2°/ Madame Nicole, Andrée B..., épouse E..., demeurant ensemble à Troyes (Aube), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1986, par la cour d'appel de Reims, au profit de Madame Hélène

d'un arrêt rendu le 18 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre section A), au profit : 18) de Mme B... abrielle, Marie H... épouse Z..., demeurant ... (12ème), 28) de Mme Geneviève, Hélène

B..., 4 / de Mme Hélène X..., 5 / de Mme Marie-Louise C..., demeurant tous quatre à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., 6 / de M.

POUEMBOUT représenté par la SELARL CALEXIS INTIMÉE Mme Hélène Mareta Y... épouse X...

Il résulte de l'instruction que Mme A a mis en vente son chalet le 4 décembre 2010.

Par arrêt en date du 25 mai 2005, la Cour d'appel de Chambéry a : "Infirmé le jugement en toutes ses dispositions, Déclaré irrecevables les demandes de la SCI du CHALET, Condamné la SCI du CHALET

Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires ; M. Vernette, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre.

Marie, Hélène, veuve de Monsieur Gustave Y..., demeurant 5, place Clémenceau, à Pau (Pyrénées-Atlantiques), 2°) de Mademoiselle Y... Denise, Suzanne, Marie, demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur René X..., 2°) Madame Hélène B... son épouse, demeurant ensemble à Marcillat-en-Combrailles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme Hélène L..., demeurant lotissement Vanizette, quartier Sainte-Amélie

Paul Y..., 2 / Mme Hélène Y..., épouse de M. X..., 3 / M.

Joël Y..., demeurant à Saint-Etienne-La Thillaye (Calvados), Beaumont-en-Auge, chemin de la Barberie, 2 / de Mme Marie-Hélène A..., épouse Y..., demeurant à Saint-Etienne-La Thillaye (Calvados), Beaumont-en-Auge

P'tit Coquelicot, dont le siège est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1991 par la cour d'appel de Limoges (Audience solennelle), au profit de Mme Marie-Thérèse, Monique, Hélène

Philippe, Louis, Emile A..., 28/ Mme Marie-Hélène G..., épouse A..., demeurant ensemble à Paris (9e), ..., 38/ Me Jean-François F..., notaire, demeurant anciennement à Paris (2e), ... et actuellement