CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 201 résultats pour « Hameri »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce9e

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 4 février 2003, qui a relaxé M'Hamed

Source officielle

Page 7 sur 111

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300138

Cassation

7 mars 2024

7 mars 2024

délais de livraison, et en condamnant en conséquence dans cette proportion la société Quarta à payer aux acquéreurs le coût de démolition/reconstruction de l'ensemble des sept pavillons composant le hameau

Source officielle
CC

civ3

60794df89ba5988459c48cf2

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

Belgacem X..., Hamed Y... et Abdallah Z... pour l'exercice exclusif dans les lieux d'un commerce de restaurant, salon de thé et pâtisserie ; qu'invoquant le défaut d'immatriculation d'un des copreneurs

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

66878d2005d6f7f678d49552

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La SCI SF Hamri n'a pas conclu. L'affaire a été plaidée à l'audience du 29 mai 2024, et, à l'issue, mise en délibéré au 4 juillet 2024.

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424add

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Y... s'y trouvait, pour fixer les termes de l'accord ; qu'Hamed B... a été trouvé en possession d'une carte de visite d'une banque allemande portant les mêmes mentions manuscrites que celle trouvée au

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160909

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

opposé par la maire de Paris à sa demande de copie de documents relatifs aux travaux de démolition partielle et de reconstruction des cages d'escalier des bâtiments B1, B2 et B3 de la résidence du Hameau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2304373_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Vu la procédure suivante : Vu l'ordonnance du 3 mars 2023 sur la requête présentée par Mme M'Hamedi Bouzina, par Me Philouze.

Source officielle
CC

civ2

6137239acd5801467740beb4

Cassation

28 juin 2001

28 juin 2001

société Bâti service promotion, société anonyme dont le siège est ..., 2 / la société civile immobilière (SCI) du Domaine d'Apremont, dont le siège est ..., 3 / la société civile immobilière (SCI) Hameau

Source officielle
CC

civ3

613721b1cd580146773f6257

Cassation

25 mars 1992

25 mars 1992

Graillat, ès qualités de syndic de copropriété de l'immeuble les Hameaux de la Neige, demeurant à Chambéry (Savoie), ..., 2°) le Comptoir des entrepreneurs, dont le siège est à Paris (2ème), ..., pris

Source officielle
CC

civ3

613723e1cd5801467740f615

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

X... avait arraché un panneau portant l'indication "interdit sauf riverains" implanté à l'entrée du chemin menant au hameau des Rascas qui est sa propriété comme faisant partie intégrante de la parcelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300224

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

[P] et Mme [K] (les consorts [P]-[K]) sont propriétaires d'une parcelle issue de la division du lot n° 16 du lotissement « la Clairière Hameau ». 2.

Source officielle
CC

civ2

61372494cd58014677416ad4

Cassation

19 janvier 2006

19 janvier 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 30 janvier 2003), que M'Hamed

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01944

Cassation

26 octobre 2016

26 octobre 2016

PROXICA a conclu dans les 24 heures un nouveau contrat de location gérance ; que la Société PROXICA n'a, à aucun moment, repris l'exploitation du fonds de commerce de la supérette ; que la Société DH HAMISSI

Source officielle
CC

civ3

60794d369ba5988459c485db

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

les sociétés Link's et Gica sont locataires d'un groupe d'immeubles selon un bail à construction consenti par la société civile agricole du Château de l'Arc et par la société civile immobilière des Hameaux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100042

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Normandie (la banque), destiné à financer l'acquisition en l'état futur d'achèvement de lots au sein d'un ensemble immobilier vendu par la société Le Hameau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70600cdc6046d47fa0080

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[J] [S] né le 01 Avril 2004 à [Localité 1] de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Mohamed El Monsaf HAMDI, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
TJ

PPP JCP

6a18a63ccdc6046d47495922

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIJON [Adresse 1] [Localité 1] Minute n° Références : N° RG 25/00616 N° Portalis DBXJ-W-B7J-JB2W SA HABELLIS C/ Mme [V] [J] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-695211-702882

Admin. suprême

11 février 2003

11 février 2003

Norway and Hammern v.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-617574-622697

Admin. suprême

17 septembre 2002

17 septembre 2002

  Ulf Hammern est un citoyen norvégien né en 1949 et résidant à Bjugn, en Norvège.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62849046498a54057d102e40

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Le client HAMARIS est un nouveau client pour lequel un marché a déjà été signé.

Source officielle