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2 134 résultats pour « Grohard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a1fb7e9cdc6046d47e8e3b9

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[P] [R] c/ Mme [J] [E] Copie exécutoire délivrée le : 03/06/2026 à : Me Dietenbeck Me Grenard RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE

Source officielle

Page 7 sur 107

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

603385957d29c338fd4e497e

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Avril 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère, et Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD

Source officielle
CC

civ1

êt qui l'a débouté de sa demande en paiement forméec/M. de Contes d'Esgranges

613722b8cd58014677400940

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Z... de Contes d'Esgranges, demeurant Ferme du Grohan, 27180 Le Plessis-Grohan, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE de : la société civile professionnelle Guérin-Diesbecq, ès qualité de représentant

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d01f7ccdc6046d4706b2c8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

RE F E R E N° Du 03 avril 2026 N° RG 25/00849 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LX33 54Z c par le RPVA le à Me Sébastien COLLET, Me Aurélie GRENARD - copie dossier - 2 copies service expertises

Source officielle
TJ

J.E.X

671001acfac14a1f31d9509b

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de la SCP GRATTARD & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire par LRAR et une copie certifiée conforme par LS à chaque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91649

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

de la SCP LOZAC'MEUR/ GARNIER/ BOIS/ DOHOLLOU/ SOUET/ ARION/ ARDIS SON/ GRENARD, avocat au barreau de RENNES M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115591aa7e95fd3fcf7e61

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Signée par Madame Nadja GRENARD, juge de la mise en état, et par Madame Audrey BABA, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire * * * Vu l’assignation délivrée

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

661f66072313f20008a526a7

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[D] [P] [K] ; Vu les observations de la préfecture de l'Indre reçues au greffe le 16 avril 2024 à 10h38 ; Après avoir entendu : -Me Bénédicte Greffard-Poisson, en sa plaidoirie, - M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6700320cc34eb4cc857896a9

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Signée par Madame Nadja GRENARD, juge de la mise en état, et par Madame Audrey BABA, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire Vu l’assignation formée les 20

Source officielle
TJ

Chambre référés

67eed4bbb848dd6814c5f05a

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

LITHEK CONSEIL, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Aurélie GRENARD, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR AU REFERE : S.D.C.

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TJ

Chambre référés

67eed4beb848dd6814c5f06c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

RE F E R E N° Du 2 avril 2025 N° RG N° RG 25/00173 N° Portalis DBYC-W-B7J-LMCR Médiateur: CMR3 Expédition délivrée le: à Me Agata BACZKIEWICZ, Me Aurélie GRENARD Notifié par LS le: à Cour

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TA

3ème Chambre

DTA_2503105_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

C..., représenté par Me Greffard-Poisson, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 octobre 2024 par lequel le préfet de l’Indre l’a obligé à quitter le territoire sans délai et a fixé le pays

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CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b58

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

- LEPAGE-BAUDRY-ALQUIER, du barreau de TOURS Madame Suzanne X... veuve Y..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP GROGNARD - LEPAGE-BAUDRY-ALQUIER, du barreau de TOURS

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300654

Cassation

26 mai 2010

26 mai 2010

les mentions figurant dans la notice explicative rappelée en page 9 de l'acte de dépôt de pièces du 1er octobre 1992, relatives à la conservation des arbres de haute tige (ce qu'étaient les trois grisards

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TA

4ème chambre

DTA_1904310_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

du centre hospitalier de l'agglomération montargoise le versement à Me Greffard-Poisson de la somme de 1 500 euros. 23.

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CA

3ème Chambre Commerciale

631835270876004f131a61a9

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

PER DIFFUSION SOCIETE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : Me GRENARD Me HEREL

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CA

8ème Ch Prud'homale

65321b739e4ea48318f5b0a2

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

LA POSTE C/ Mme [D] [X] Déclare l'instance périmée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurélie GRENARD Me Guillaume BOUCHE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6654cf67f31ecb9d932752b0

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

MANUELLE GAUTRAND ARCHITECTURE [Adresse 3] [Localité 4] défaillante non constituée MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame GRENARD, Vice-présidente assistée d’Audrey BABA, Greffière Vu les articles

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TJ

Chambre référés

678175356d34da2cbdcda768

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

janvier 2025 N° RG 24/00621 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LDAT 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Patrick BOQUET, Me Alexis CROIX, Me Aurane GERNIGON, Me Aurélie GRENARD

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TA

10ème chambre

DTA_2203793_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Vu les procédures suivantes : I- Par une requête et des mémoires, enregistrés les 24 mars, 14 avril et 23 septembre 2022 sous le n°2203793, Mme I B et Mme G J C A, représentées par Me Greffard-Poisson

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