CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02378
9 novembre 2017
Grégory X..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi Ile-de-France, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation
Page 7 sur 286
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10165
7 février 2018
Grégory L... et le gérant, M.
Cour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebdf
24 janvier 2012
Grégory Y... compte au nombre des salariés de cette société en qualité d'éditeur.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02295
31 octobre 2012
En conséquence, Monsieur Grégory X... sera débouté de sa demande.
cr
6137263ecd580146774240c0
21 novembre 2006
jugée ; qu'ils ne peuvent donc pas restreindre ou accroître les droits consacrés par cette décision, et notamment substituer à la décision initiale des dispositions nouvelles en se fondant sur des pièces
5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008161825
12 janvier 2005
Grégory B, demeurant ... ; M.
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007970599
7 juillet 1997
hospitalier général de Senlis contre le jugement du 5 juillet 1991 du tribunal administratif d'Amiens qui l'avait condamné à leur verser une indemnité en réparation du préjudice subi par leur fils Grégory
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02253
19 octobre 2017
Grégory Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Intervention volontaire : 1°/ la société AJ Partenaires, SELARL, représentée par M.
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019161182
7 juillet 2008
Grégory A, demeurant ... ; M.
6253cc2ebd3db21cbdd8f65b
7 mai 2012
Grégory X...
6253cc2fbd3db21cbdd8f69f
11 mai 2012
CETAT:CETATEXT000008161821
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007225
24 septembre 2007
6253cb8ebd3db21cbdd8dc5c
14 avril 2011
De la relation d'Emilie A...et Grégory X...sont issus deux enfants : - Ophélie, née le 26 septembre 2003, - Dylan, né le 6 août 2004.
VENTES
68a37ac3ad24789c3b8029ad
4 juillet 2025
a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02303 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KGMT 1 copie exécutoire à : SELARL GREGORY
6253cc93bd3db21cbdd908c1
10 juillet 2013
Grégory Y...
6253cb67bd3db21cbdd8d641
7 février 2011
Jean Pierre X... à verser à M. Grégory Z... la somme de 3 000 € de dommages et intérêts pour procédure abusive ; - condamné M. Jean Pierre X... à verser à Mme Karine Z... épouse A... ainsi qu'à M.
REFERES CONSTRUCTION
66fd999238de0398b51a7878
2 octobre 2024
SMA SA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Grégory KERKERIAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.S.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101052
26 septembre 2012
Grégory X... ayant déposé, le 24 août 2005, la marque "La Vie Parisienne Magazine", à l'enregistrement de laquelle M.
6253c991bd3db21cbdd88a99
15 décembre 2006
Jean Roger âgé de 77 ans, demeurant ... 47120 SAINTE COLOMBE DE DURAS né le 22 Novembre 1929 à DIEULIVO (33) de Pierre et de Y...