Compris dans les eaux maritimes de Martigues au rocher des Trois Frères. Collectivité territoriale de Martinique Rivière Monsieur. Ancien pont de la Glacière. Rivière Longvilliers ou canal du Lamentin. Pont du Calebassier.

Article 41

—

Ce congé peut être fractionné en demi-journées ; 9° A un congé de solidarité familiale lorsqu'un ascendant, un descendant, un frère, une sœur, une personne partageant le même domicile ou l'ayant désigné comme sa personne de confiance au sens de l'article

Article (60 à 69)

—

département 61/14 VIMOUTIERS D 438 GACE 62 Avenue A. de Saint Exupéry Extrémité CALAIS D 119 CALAIS 62 Avenue de Calais D 248 MARCK Avenue A. de Saint Exupéry CALAIS 62 Avenue des Frères

Article Français (suite)

—

Sauvage, Les Frères Jacques...), Rutebeuf (L. Ferré), Boris Vian (B. Vian, S. Reggiani...), François Villon (G.

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

Code du patrimoine

id=msXm0eZA22MKdxcIaVatpewCyZlcI9q2_p-NYnFn_rg= - Liste des parcelles : Commune Section Parcelle Lieu-dit Contenance Propriétaire ha a ca Strasbourg 80 54 9 rue du Général Frère 6 83 Etat 81 75 2 place de la République 12 6 5 Le domaine national

Article 150-0 B ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66

Code général des impôts

) Lorsque la majorité des droits de vote ou des droits dans les bénéfices sociaux de la société est détenue, directement ou indirectement, par le contribuable ou par l'intermédiaire de son conjoint ou de leurs ascendants ou descendants ou de leurs frères

Article Annexe II (suite 2)

—

thermique 6 484 5 803 5 139 4 496 3 873 3 271 2 688 2 126 33 880 FR000000000000812 ROSSMANN SAS PAPETERIE ROSSMANN 10 788 10 601 10 412 10 220 10 027 9 831 9 632 9 434 80 945 FR000000000000813 ROQUETTE Frères

LEGIARTI000043924738

—

territoires et de la mer du Var ; - restructuration de la direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales et fermeture des deux sites de la délégation à la mer et au littoral à Port-Vendres ; - fermeture de l'abattoir Chaveron Frères

Article Annexe II

—

Société Cornu frères/SARL Fluvial diesel/SA Atelier fluvial, quai du Canal, 21170 Saint-Usage : depuis sa création jusqu'au 31 décembre 2027. M. Vahe Paul, 71100 Chalon-sur-Saône : de 1958 à 1962.

Article Annexe I

—

Châteauneuf-lès-Martigues, de 1966 à 1987 ", puis " POUJAUD SA, 30, avenue Mirabeau, La Mède, 13220 Châteauneuf-lès-Martigues, de 1988 à 1996 ; Eternit, établissement de Caronte, Croix-Sainte, 13500 Martigues : de 1957 à 1978 ; SOCIETE METALLURGIQUE HERAUD FRERES

Article Annexe 1

—

département, ou sur un territoire d'une collectivité mentionnée à l'article 72-3 de la Constitution, désigné par arrêté du ministre chargé des naturalisations Articles 21-13-1,26 et 26-1 Acquisition de la nationalité française à raison de la qualité de frère

Article Annexe II

—

21 727 21 328 20 924 20 516 20 102 19 688 164 420 FR000000000000057 Saint Louis Sucre Saint Louis Sucre - Roye 44 577 43 803 43 020 42 229 41 428 40 620 39 803 38 982 334 462 FR000000000000059 ROQUETTE Frères

Article Annexe

—

Saint-Martin-des-Besaces ; Saint-Martin-Don ; Saint-Martin-le-Bouillant ; Saint-Maur-des-Bois ; Saint-Michel-de-Montjoie ; Saint-Ouen-des-Besaces ; Saint-Pierre-Tarentaine ; Saint-Pois ; Saint-Sever-Calvados ; Sainte-Marie-Laumont ; Sainte-Marie-Outre-l'Eau ; Sept-Frères

LEGIARTI000021809793

—

, Saint-Vaast-sur-Seulles, Saint-Vigor-des-Mezèrets, Saint-Vigor-le-Grand, Sainte-Marguerite-d'Elle, Sainte-Marguerite-des-Loges, Sainte-Marguerite-de-Viette, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Sallen, Sallenelles, Saon, Saonnet, Sept-Frères

LEGIARTI000031350582

—

Iraq Erbil Ecole internationale française Danielle Mitterrand * Irlande Dublin Ecole franco-irlandaise * * * Lycée : séries ES, L et S Israël Beit Raban Lycée Français Guivat Washington * Lycée : séries ES, L et S Israël Jaffa Collège des Frères

Article 60

—

personnes qui, au sens des a et c du 2° du III de l'article 150-0 B ter du code général des impôts, contrôlent en 2018 la société qui les leur verse au cours de cette même année ; 2° Aux rémunérations perçues par les conjoints, ascendants, descendants ou frères

LEGIARTI000037561715

—

uniquement Iraq Sulaymaniyah Ecole Française Danielle Mitterrand de Sulaymaniyah * Irlande Dublin Ecole franco-irlandaise * * * Lycée : séries ES, L et S Israël Holon Lycée Maïmonide Mikve-Israël * Lycée : séries ES et S Israël Jaffa Collège des Frères

LEGIARTI000032850921

—

Mitterrand * Iraq Sulaymaniyah Ecole Française Danielle Mitterrand de Sulaymaniyah * Ecole : classes maternelles et classes de CP, CE1 et CE2 uniquement Irlande Dublin Ecole franco-irlandaise * * * Lycée : séries ES, L et S Israël Jaffa Collège des Frères

LEGIARTI000035979744

—

internationale française Danielle Mitterrand * * Collège : classe de 6e uniquement Iraq Sulaymaniyah Ecole Française Danielle Mitterrand de Sulaymaniyah * Irlande Dublin Ecole franco-irlandaise * * * Lycée : séries ES, L et S Israël Jaffa Collège des Frères

LEGIARTI000029214672

—

Ecole Danielle Mitterrand Iraq Erbil * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Ecole franco-irlandaise Irlande Dublin * * * Lycée français Guivat - Washington Israël Beit Raban * Lycée : séries ES, L et S Collège des Frères

Page 7 · 144 résultats

← Précédent Suivant →