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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d288

Appel

9 juin 2009

9 juin 2009

(responsable Industrie Gore en France).

Source officielle

Page 7 sur 432

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02345

Cassation

18 mai 2016

18 mai 2016

iconophage" avec notamment la mention : "il nous parle de son amour du cigare, une brûlante passion dont il a allumé les premiers tisons à Cuba en 1967" et dans laquelle le peintre évoquait son art, son goût

Source officielle
CC

cr

écembre 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Stéphane Z

6137261dcd580146774230d7

Cassation

21 mai 2003

21 mai 2003

, cette dernière faisait état des constatations médicales du 9 juin 1996 et de son impossibilité de hurler au moment des faits, ses agresseurs lui ayant mis la main sur la bouche, les doigts dans la gorge

Source officielle
CC

cr

61372647cd5801467742455e

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

dans un emballage, dont la taille et la présentation matérielle s'apparentent à une boîte de médicament ; " - parce que sa posologie s'apparente également à la prise d'un médicament (sous forme de gouttes

Source officielle
CC

cr

6137269dcd5801467742710a

Cassation

2 mars 2005

2 mars 2005

insistant à l'égard de cette jeune femme qu'il avait embauché dans le cadre d'un emploi-jeune courant juillet 2000 ; que les avances de nature sexuelle faites par le prévenu, accompagnées de blagues d'un goût

Source officielle
CC

cr

61372671cd580146774259d1

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

des agrafes dans le lobe de l'oreille, lui avait posé une machine sur le ventre, l'avait débranchée sans désinfecter son oreille et lui avait délivré une prescription médicamenteuse (trois sortes de gouttes

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TA

4ème Chambre

DTA_1603559_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Article 3 : Les conclusions de la commune de Gorges du Tarn Causses au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CC

civ2

60794d079ba5988459c47d19

Cassation

23 janvier 2003

23 janvier 2003

Ca continue avec des grenouilles congelées, puis une pintade rôtie trop sèche, accompagnée d'une sauce en boîte et d'un gratin dauphinois au goût assez bizarre. Bref, tout cela est immangeable !

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1961:24

CJUE

23 novembre 1961

23 novembre 1961

. # Wilhelmus Severinus Antonie Nannes Gorter v Councils of the European Economic Community and of the European Atomic Energy Community. # Case 12-61.

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423aa6

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

significatifs de 149 092 francs en 1993 et 787 494 francs en 1994 ont été observés, excèdent largement les revenus déclarés ; que, par ailleurs, le prévenu possède des intérêts dans les SCI Z..., SCI Gora

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CC

cr

61372611cd58014677422b44

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

seules deux personnes, la partie civile et le prévenu, à l'exclusion de tout tiers, peuvent être les auteurs de la divulgation de ces images ; que Gérard X... a manifesté tout au long de la procédure son goût

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CC

cr

61372578cd5801467741e009

Cassation

3 septembre 1996

3 septembre 1996

.; que, pendant plus de 5 heures, en flagellant de manière répétée les pieds de la victime, en l'obligeant à ingurgiter une grande quantité d'eau salée, en lui serrant la gorge avec vigueur, en lui enfonçant

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00251

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

2016 et lors d'un comité de pilotage en novembre 2015 (attitude inappropriée se manifestant par une colère excessive dans un contexte professionnel et propos agressifs) - des plaisanteries de mauvais goût

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CC

comm

61372252cd580146773fc061

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

X..., qui a fait repeindre son car au Maroc, à son goût, et ce en dépit des engagements pris vis-à -vis d'elle, ne pouvait prétendre exécuter convenablement le contrat", la cour d'appel en a dénaturé les

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423de4

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

erratique lié à des besoins sexuels importants, des penchants alcooliques et qu'il pouvait commettre des violences ou faire preuve d'agressivité sexuelle à l'égard des personnes ; qu'il a admis avoir un goût

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CC

cr

613725d3cd58014677420d04

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

du témoignage de ses collègues de travail que la jeune femme était fréquemment sollicitée sexuellement par X..., qui se livrait encore à des actes consistant à vérifier si celle-ci portait un soutien-gorge

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00235

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

C'est un sentiment qui traine depuis deux ans, et là c'est la goutte d'eau. Maintenant il a peur d'ouvrir ses mails, il a une boule au ventre, il m'a parlé de cette situation en privé.

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TJ

4ème chambre 1ère section

68dc20d3b3454b98788c2c97

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

» (pages 69 et 78), - « Egalité en goût.

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CC

cr

613725a1cd5801467741f58f

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

fraudes au sein d'une usine de la société Biscuiterie Nantaise-BN a permis d'établir que du bicarbonate d'ammonium et de la L.cystéine entraient respectivement dans la fabrication des biscuits dénommés "goûters

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f627

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

gendarmes ont constaté, le 20 mars 1995, que dix constructions métalliques ou en béton avaient été édifiées par l'association "club sportif et familial de la Fève", sans permis de construire, dans les gorges

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