Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juin 2023 sous le n° 2305903, la société par actions simplifiée (SAS) Komo Marché Champigny, ayant son siège au lieu-dit Le Gibet, Forum

I... demeurant 12, rue Eugène Gibez - 75015 PARIS (assignée le 17/10/96 à mairie) non représenté 14°) Madame DIRI XY... demeurant xxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx (assignation non justifiée) non

J... demeurant 12, rue Eugène Gibez - 75015 PARIS (assignée le 17/10/96 à mairie) non représenté 14°) Madame DIRI XZ... demeurant 559, rue Gabriel Péri - 92700 COLOMBES (assignation non justifiée) non

Malevil', étant au demeurant observé que STUDIO CANAL se présente, dans ce courrier, comme co-producteur du film ; Que la société appelante produit également une lettre-contrat de la société LES FILMS GIBE

dont il est également le gérant, avec 1 % des parts sociales pour chacune des sociétés, - pour la seconde, 99 % des parts des SARL TDB Paluds, TDB Félix Barret, TDB Château Gombert, TDB Prod et TDB Gibbes

dont il est également le gérant, avec 1 % des parts sociales pour chacune des sociétés, - pour la seconde, 99 % des parts des SARL TDB Paluds, TDB Félix Barret, TDB Château Gombert, TDB Prod et TDB Gibbes

Cette donation a été convertie, par acte de Maître GIEY du 7 novembre 1979, en paiement partiel de salaires différés dont Monsieur Robert X... s'est déclaré débiteur à l'égard de son fils Richard, pour

établi le octobre 2009 pour la commune de Pierrecourt en Haute-Saône, ce devis portant le tampon de la mairie mais aucune signature ; - un devis de 5.080 € établi le 16 octobre 2009 pour la commune de Gilley

Par acte des 20 janvier et 6 février 2019, les époux [Z] [K] et [N] [E] ont assigné la société Environnement Promotion, Maître [Y] [F], la scp Costenoble - Perreau - Billard Gibe devant le tribunal de

parts sociales pour chacune des sociétés,ts des SAR - pour la seconde, 99 % des parts des SAR L TDB Paluds, TDB Félix Barret,L TDB Paluds, TDB Félix Barret, TDB Château Gombert, TDB Prods et TDB Gibbes

dont il est également le gérant, avec 1 % des parts sociales pour chacune des sociétés, - pour la seconde, 99 % des parts des SARL TDB Paluds, TDB Félix Barret, TDB Château Gombert, TDB Prod et TDB Gibbes

dont il est également le gérant, avec 1 % des parts sociales pour chacune des sociétés, - pour la seconde, 99 % des parts des SARL TDB Paluds, TDB Félix Barret, TDB Château Gombert, TDB Prod et TDB Gibbes

liquidatif conformément au rapport d'expertise de Maître Jacques J..., en procédant aux réévaluations nécessaires à la date du partage, en particulier de la maison commune sise rue du Pressoir fermé à Giey-sur-Seine

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Gibey, représentant

SPORT BV [Adresse 8] [Localité 5] (PAYS-BAS) SOCIÉTÉ KBF ENTERPRISES LIMITED [Adresse 9], [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 7] (ANGLETERRE) représentée par Maître Jehan-philippe JACQUEY de la SELARL GILBEY

[K] [S], a souscrit auprès de la société Star Lease un crédit-bail portant sur un broyeur à plaquettes pezzolato et une grue palms montée sur une ensileuse de maque Hesston, vendue par l'EURL Gibly David

administrateur, ayant son siège social [Adresse 3], représentées par Maître Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, assistées de Maître Jehan-Philippe JACQUEY plaidant pour la SELARL GILBEY

dont il est également le gérant, avec 1 % des parts sociales pour chacune des sociétés, - pour la seconde, 99 % des parts des SARL TDB Paluds, TDB Félix Barret, TDB Château Gombert, TDB Prod et TDB Gibbes