Conseiller Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Vice Président Placé GREFFIER : Madame Catherine ANGLADE, Agent Administratif exerçant les fonctions de Greffier, lors des débats, et Madame Annie GAUCHEY

MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller, Madame Brigitte OLIVE, Conseiller, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

D C, représenté par Me Gausseres, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Val-d'Oise a rejeté son recours gracieux dirigé contre la décision du 16 juin 2023

A l'examen clinique, le médecin conseil a relevé : - au niveau du membre supérieur gauche chez une gauchère : une antepulsion active et passive de 80°, une abduction active et passive de 70°, une hyperalgie

attributive de rente adressée à la société que le taux d'IPP de 11 % a été fixé au regard des éléments suivants : 'séquelles d'une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite chez une assurée gauchère

2104468 du 22 septembre 2021, le juge des référés a prononcé, sur demande de la CALI, l'extension des opérations d'expertise aux sociétés Geotec, Géfondation, Egis Eau, ALP-Domielec, Fayat TP-Luc Gaudillere

avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES Société SAS MONOPRIX EXPLOITATION [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Anne GUICHARD, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Brigitte GAUCLERE

son ensemble notamment en ce qui concerne les travaux de renforcement du réseau indissociables du nouveau poste de transformation et de doublement nécessaire de la ligne 400 000 volts « Rueyre – La Gaudière

Aya, demeurant à Saint-André (Ile de la Réunion), chemin des Cents Gaulettes, 6°/ Mme Rachel, Laurianne Y..., épouse K... E..., demeurant à Sainte-Marie (Ile de la Réunion), ..., 7°/ M.

Henri K..., demeurant à Gaillères (Landes), 4°/ M. José H..., demeurant à Mugron (Landes), 5°/ M. Jean M..., demeurant à Vieille Saint-Girons (Landes), 6°/ M.

demande de copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de réhabilitation des Epis et du barrage de la Gachère

contentieux, que la maison qu'il a acquise en décembre 2020 était " inhabitable pendant le COVID ", qu'il n'a " jamais sorti de poubelle pour le ramassage " avant son emménagement en 2022 et qu'il a " galéré

, Conseiller, Madame Isabelle MARTINEZ, Vice-Présidente placée, GREFFIER : Mademoiselle Séverine DENOUILLE, Adjoint Administratif faisant fonction de Greffier, lors des débats, et Madame Annie GAUCHEY

LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Madame Brigitte OLIVE, Conseiller, Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Vice Président Placé, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

Conseiller, Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Vice Président Placé, GREFFIER : Madame Catherine ANGLADE, Agent Administratif exerçant les fonctions de Greffier, lors des débats, et Madame Annie GAUCHEY

GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY, Greffier, lors des débats, et lors du prononcé, DÉBATS : à l'audience publique du 25 Avril 2007, où l'affaire a été mise en délibéré au 13 Juin 2007, prorogée au

Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Madame Brigitte OLIVE, Conseiller GREFFIER : Mademoiselle Séverine DENOUILLE, Adjoint Administratif faisant fonction de Greffier, lors des débats, et Madame Annie GAUCHEY

est opposé à la déclaration préalable enregistrée sous le n° DP 974 409 24 G0436 relative à l’édification d’une antenne relais de radiotéléphonie mobile sur un terrain situé au n°1 500 chemin Cent gaulettes

l'employeur était connu du service médical de la caisse et il était pris en compte comme l'indique le médecin conseil de la caisse lors de la décision de consolidation "torsion du poignet gauche chez une gauchère

Y... de STEPHANO, demeurant Cité Marine "Port la galère" à Théoule-sur-Mer (06590) ; M. de STEPHANO demande au Conseil d'Etat : 1°) de surseoir à l'exécution de l'arrêté du 13 octobre 1993 du ministre