Par ces motifs, le tribunal ordonne : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de la SAS Gazel Energie Solaire.

centres de restauration militaires de la marine nationale relevant de l'arrondissement maritime de Brest et de la région parisienne ; 2°) statuant en référé, de rejeter la demande de la société Réseau Gasel

arrêté au 17 avril 2024 ; DIT n'y avoir lieu à actualiser le montant de la dette locative de la société GAEL CARTRON à la date du présent jugement ; DEBOUTE la société GAEL CARTRON de sa demande de

Commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 479 508 947 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Société GADOL

non prévus dans le marché initial de GARREL CONSTRUCTION et chiffrés par l'entreprise SMED, 3/ le coût des travaux d'urgence réalisés pour pallier à la carence de GARREL CONSTRUCTION sur la tranche ferme

Article 2 : Les conclusions de la société Gazel Energie Génération tendant au bénéfice des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Les Gamelles du Cœur a demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, d'annuler la décision de la commune

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l'association " Les Gamelles du Cœur ".

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Gardel est rejetée.

retirer sa décision du 23 septembre 2008 la présélectionnant pour la fréquence 98 Mhz dans le ressort du comité technique radiophonique de Marseille et de présélectionner pour cette fréquence Radio Gazelle

La SARL Chez la Gazelle exerce sous l'enseigne éponyme une activité de restaurant au 50 avenue Victor Hugo aux Pavillons-sous-Bois (93 320).

Y..., Guy FAUQUE, VERNET, BRESSAND, GAMEL, BOUCHET et de Melle B... ; Article 1er : Les élections de MM.

requête, enregistrée le 10 mai 2022, M. et Mme A et C B, représentés par Me Kohen, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 juin 2021 par lequel le maire de Vincennes a accordé à la SCI Gadol

centres de restauration militaires de la marine nationale relevant de l'arrondissement maritime de Brest et de la région parisienne ; 2°) statuant en référé, de rejeter la demande de la société Réseau Gasel

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 4 NOVEMBRE 2021 La société Gazel

Energie Génération, Gazel Energie Solutions et Gazel Energie Renouvelables.

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 OCTOBRE 2023 La société Gazel

Les conclusions présentées à ce titre par l'association Les gamelles du cœur doivent dès lors être rejetées.