CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 937 résultats pour « Friede »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613721bdcd580146773f6b53

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

le siège est à Sallanches (Haute-Savoie), zone industrielle, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit de la société anonyme Fred

Source officielle

Page 7 sur 597

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93536

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

WATERLOO (BELGIQUE) ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Adrienne T...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:336

CJUE

11 juillet 1985

11 juillet 1985

. # Frie varebevægelser - genever. # Sag 182/84.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:230

CJUE

9 octobre 1980

9 octobre 1980

#Frie varebevægelser - midlertidig import af automobiler.#Sag 823/79.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2011:247

CJUE

14 avril 2011

14 avril 2011

#Traktatbrud - frie kapitalbevægelser - anvendelsesområde - åbne pensionsfonde - begrænsning i udenlandske kapitalinvesteringer - proportionalitet.#Sag C-271/09.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:51

CJUE

2 février 1989

2 février 1989

#Frie varebevægelser - forbud mod import af varer af kød, som ikke opfylder de tyske forskrifter.#Sag 274/87.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f11118cdc6046d47e2be0e

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 15 avril 2026 8ème Chambre N° PCL : 2024J00467 SARLV BROTHERS&FRIENDS N° RG: 2026L00684 Par jugement en date du 10 avril 2024, le tribunal a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c174

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

COUR D'APPEL D'AGEN 1ère Chambre MATRIMONIAL DU 11 Septembre 2008 ------------------------- B Fred X... C/ Danielle Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c852

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Fred X... C/ Danielle Y... divorcée X...

Source officielle
CC

cr

6079a8559ba5988459c4cbfd

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Frédérique, X... Christian et Y... Viviane, épouse X..., agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'administrateurs légaux des biens de leurs enfants mineurs Emilie et Antoine, X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d37addd1bc2605de4b4bca

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[F] [Z] la somme de 2 000 € à titre d'indemnisation pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, - débouté la SARL Frédérique Transports de sa demande au titre du préavis, - condamné la SARL Frédérique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162c1c534defd4c4b3b4589

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

par Maître Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Monsieur [ES] [H] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd9396d

Appel

2 février 2017

2 février 2017

2016 Nature de l'affaire : Demande en revendication d'un bien mobilier Décision attaquée : no 13/ 07448 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 21 Juin 2016 Appelante : Madame Frédérique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfa5

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

COMPTABILITE AUDIT CONSEILS (CEFAT) C / Frédérique X... divorcée Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01098

Cassation

6 novembre 2012

6 novembre 2012

Bertrand X... ont demandé que ces résolutions soient annulées ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Frédérique X... et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6967a0c2cdc6046d4745c968

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par conclusions notifiées le 4 mars 2025, la SASU Chez Fred demande à la cour de : Débouter Mme [B] de l'intégralité de ses demandes ; Juger la SASU Chez Fred recevable et bien fondée en son appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d82d

Appel

28 février 2011

28 février 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 APPELANTE : Mme Frédérique Danièle Z... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 16 Juillet 1999c/Mademoiselle Frédérique Z

6253c855bd3db21cbdd84f36

Appel

25 octobre 2000

25 octobre 2000

Frédérique - née le 5 juillet 1960 à VOUZIERS (08), de Jacques et de A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc3e

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

Le 26 janvier 2001, Fred X... va saisir la juridiction prud'homale au fond pour avoir paiement de diverses sommes indemnitaires et salariales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d818

Appel

28 février 2011

28 février 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 APPELANTE : Mme Frédérique Danièle X... épouse Y...

Source officielle