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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881c1
20 avril 2006
20 avril 2006
. : 113 Bis rue Pierre Brossolette 69500 BRON représentée par Maître DE FOURCROY, Avoué assistée de Maître REPOUX-RIEUSSEC, Avocat, (TOQUE 1273) INTIMES : Monsieur Michel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1df
19 juin 2008
19 juin 2008
Guy NAGEL avocat au barreau de LYON INTIMEE : SA CRYSTAL, avec siège social 28 rue Kléber 92320 CHATILLON Direction régionale 51/63, rue de Gerland 69007 LYON représentée par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da78
28 mars 2011
28 mars 2011
née le 19 Novembre 1979 à SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (78100) ... 01210 FERNEY-VOLTAIRE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Philippe VIBERT, avocat au barreau de l'AIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e32e
27 juin 2011
27 juin 2011
né le 18 Mai 1952 à DAMBA (ANGOLA) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Mélanie CHABANOL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e852
21 novembre 2011
21 novembre 2011
née le 19 Août 1963 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Annick SALQUE, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8ea
17 octobre 2011
17 octobre 2011
née le 17 Novembre 1975 à IOCHKAR-OLA ... 01800 MEXIMIEUX représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Marie AUDINEAU, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d278
27 octobre 2009
27 octobre 2009
. : 08/06690 Nature du recours : Appel APPELANTS : SA C.I.2.L Les Arcuires 01250 MONTAGNAT représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Laurence BENNETEAU-DESGROIS
Source officielleciv2
60794c2a9ba5988459c44cf0
14 décembre 1988
14 décembre 1988
Y... avait été affilié, lui a réclamé le remboursement de ses dépenses mais que ces demandes ont été rejetées par un arrêt infirmatif de la cour d'appel, que la SCP Manhès-de Fourcroy, avoué de X..., a
Source officielleciv2
60794c569ba5988459c454d3
23 octobre 1991
23 octobre 1991
. ; que la SCP d'avoués Manhès et de Fourcroy qui avait occupé pour les parties condamnées, contestant l'état de frais établi par la SCP Borel et Calas (la SCP), avoué de la Caisse, en a requis la taxe
Source officielle1ère chambre civile B
62ce63999a20ce9fcf1268b9
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Représentée par Me Stéphanie MOUNIER, avocat au barreau de LYON, toque : 1929 INTIMÉE : Société LCL - LE CREDIT LYONNAIS, SA [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par la SELARL DE FOURCROY
Source officielleChambre 3 cab 03 C
65a978ae19a7f19a78305ae5
15 janvier 2024
15 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 18/10375 - N° Portalis DB2H-W-B7C-TCX2 Notifiée le : Expédition à : Maître Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896ed
19 juillet 2007
19 juillet 2007
avoué à la Cour assistée de Me Jean-François BOGUE avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE Monsieur Andrew Y... ... 1208 GENEVE (Suisse) représenté par Me Annick DE FOURCROY avoué à la Cour
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a9bdcdc6046d47028e18
19 janvier 2026
19 janvier 2026
de l'article 865 dudit code, dans l'instance : Rôle n°ENTRE- la société LA VILAINOISE SAS2021J1261Chaz la SAPL NECOMETAL Chez la SARL NEGOMETAL [Adresse 1] - représenté(e) par Maître Vincent de FOURCROY
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a9c7cdc6046d47028ecc
19 janvier 2026
19 janvier 2026
vertu de l'article 865 dudit code, dans l'instance : Rôle n°ENTRE- la société KERJEAN FRANCOIS2021J1265Chez la SARL NECOMETAL Chez la SARL NEGOMETAL [Adresse 1] - représenté(e) par Maître Vincent de FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edad
17 octobre 2011
17 octobre 2011
née le 29 Mai 1972 à LYON (69004) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efcf
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 22 Novembre 1958 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42450 SURY-LE-COMTAL représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Karim MRABENT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCh. Sociale -Section A
64faba080f624005e653f630
5 septembre 2023
5 septembre 2023
UYAK, prise en la personne de son représentant légal, domicilié es qualités audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES,
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87638
31 mars 2005
31 mars 2005
représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par Maître FLOCHON, Avocat, (TOQUE 281) SA COMPAGNIE ALBINGIA Siège social : 41 rue Schweighaeuser 67009 STRASBOURG représentée par Maître DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8998b
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Bâtiment B 69580 SATHONAY CAMP représenté par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté par Maître AUBERT, Avocat, (TOQUE 1053) Madame Marie-Hélène A..., épouse Y... Demeurant : ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e63c
12 septembre 2011
12 septembre 2011
représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour ****** Date de clôture de l'instruction : 10 Juin 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 16 Juin 2011 Date de mise à disposition
Source officiellePage 7 sur 57