de la porte est 'creusée' jusqu'à la roue avant, - une fente d'aération sur la partie haute de l'aile, sous la vitre latérale arrière, - les jantes de la 360 Modena sont en bâtons (ou en étoile, à la

[E] [V], [Adresse 2], président de la SAS à associé unique GREEN FRANCE BIDCO, absent, comparant par Me Pierre-Emmanuel Fender, avocat (J015). M.

PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE PAR LETTRE DU 7 DECEMBRE 1983 LE SYNDICAT NATIONAL POUR L'UNIFICATION DU SERVICE PUBLIQUE D'EDUCATION ET DE LA DEFENSE DES PERSONNELS DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE (SMUDEP-FEN

DU CHEF DE REBELLION; AUX MOTIFS QU'IL AURAIT RESISTE AVEC VIOLENCE ET VOIES DE FAIT AU GARDIEN DE LA PAIX FENE, DEPOSITAIRE DE LA FORCE PUBLIQUE AGISSANT POUR L'EXECUTION DES LOIS, EN ESSAYANT DE

effectuée et a détaillé les caractéristiques du parquet « choix campagne », dans les termes ci après : « Sont admis sur le parement, Tous noeuds, fendus rebouchés ou retouchables, défauts et anomalies, fentes

    On 6 May 1991 the applicant applied to the mayor of Baldramsdorf for an amendment to a planning consent for a game fence in 1988.

The fence blocked the applicant’s access to the only entry into the courtyard, and she was only able to reach her house through a gate left in the fence. 8.

TURQUIE   La Cour européenne des Droits de l’Homme a communiqué aujourd’hui par écrit son arrêt de chambre [1] dans l’affaire Fener Rum Erkek Lisesi Vakfı c. Turquie (requête n o 34478/97).

des salariés à qui elle se compare, la production de leurs bulletins de salaire n'étant de fait pas justifiée; Constater que le positionnement conventionnel de Madame [C] a été conforme aux Accords FENC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat national des animateurs, techniciens et éducateurs (SNATE) FEN, représenté

[N] [D] [O] né le 17 Juillet 1970 à [Localité 4] de nationalité Ivoirienne demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représenté à l'audience par Me Innocent Fenze, avocat au barreau de Paris, LIBRE,

, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 16 février 1991, la requête présentée par le SYNDICAT NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR FEDERATION DE L'EDUCATION NATIONALE (SNESUP-FEN

Gérard, domicilié 115, HLM Le Pigeonnier à Digne (Alpes de Haute-Provence), représentant du SYNDICAT NATIONAL DES PERSONNELS DES COMMUNAUTES EDUCATIVES (SNPCE-FEN) à l'Institut Avenir Provence, ...

n'avait pas endommagé la poutre mais avait permis de mettre en évidence son point de faiblesse ; que les photographies annexées au constat d'huissier du 3 novembre 2017 confirment l'ancienneté de la fente

Le 16 novembre suivant, le syndicat a été informé de l'effondrement d'une partie des caniveaux à fentes et une expertise amiable concernant la mise en œuvre de solutions réparatoires a été engagée.

Adresse 6] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Marie-Aline MICHEL, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Pierre-Emmanuel FENDER

laquelle deux médecins cardiologues et un interne ont conclu que ses " douleurs thoraciques [étaient] suspectes chez un patient de 56 ans connu pour une cardiopathie ischémique ancienne multistentée à FEVG

pourvoi n° N 20-12.603 contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2019 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre civile TGI), dans le litige l'opposant à la société Marel, Popineau, Rocca, Ah-Fenne

pas achevés, le préfet a, par un arrêté du 12 juin 2018, autorisé la prolongation de l'arrêté du 27 juin 2013 jusqu'au 31 décembre 2020, en vue de la réalisation des travaux sur les ouvrages de la Fenderie

Vu la requête, enregistrée le 21 août 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le SYNDICAT NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE PUBLIC - FEN -, dont le siège est ...