cliente était parfaitement lucide, répondant parfaitement à ses questions et lui ayant elle-même confirmé par téléphone ses intentions, avait remarqué sur place qu'elle n'était "pas très bien" et "fatiguée

, l'épuisement Les complications psychiatriques des maladies somatiques, le syndrome de fatigue chronique, les troubles du comportement, la fibromyalgie, les manifestations liées ou imputables au stress

Saïd X..., 2 / Mme Fatma Y..., épouse X..., agissant tant en leur nom personnel qu'en celui de leurs enfants mineurs : - Malika X..., née le 28 mars 1977, - Fatiha X..., née le 11 juillet 1981

Par déclaration reçue le 19 mars 2007, Fatma Y... a relevé appel de ce jugement.

simple) Le 08 Avril 2026, NOUS, Catherine GAY-VANDAME, Première Présidente en remplacement de Madame Hélène GRATADOUR, Président de la chambre des urgences régulièrement empêché, assistée de Fatima

X... est arrivé en France par avion, à l'aéroport de Roissy, le 22 février 2003 en compagnie de son épouse et de ses deux enfants mineurs, Magamed et Fatima ; qu'il a fait l'objet d'une décision de refus

Placé en retenue pour vérification du droit au séjour , Mohamed X... a déclaré qu'il était en France pour se marier avec une femme prénommée "Fatma" demeurant à Bordeaux , dont il a donné le numéro de

RG N : 15/ 00587 AFFAIRE : Fatiha X... épouse Y... C/ Belaïd Y...

Z... de Faria, 2°/ de Mme Lucinda B..., épouse de Faria, demeurant ensemble ..., 3°/ de M.

inutilement répétitives, déposées par l'appelant le 24 octobre 2019 », qu'en affirmant que « l'appelant, de manière très confuse, formule plusieurs griefs à l'encontre de l'épouse », en relevant « le fatras

Saïd X..., 2 / Mme Fatma Y..., épouse X..., agissant tant en leur nom personnel qu'en celui de leurs enfants mineurs : - Malika X..., née le 28 mars 1977, - Fatiha X..., née le 11 juillet 1981

n'avoir pas signalé sur la feuille de billetage la présence d'un billet de 10 euros qu'elle avait conservé, sans caractériser la volonté délibérée de la salariée qui imputait ces omissions à son état de fatigue

; AUX MOTIFS PROPRES QU'en l'espèce, selon les proches de la salariée, celle-ci pratiquait la danse de salon et le jardinage, et a dû y renoncer en raison de son essoufflement et de son état de fatigue

. ; qu'en délaissant ces moyens de nature à démontrer que l'accident du 2 septembre 1985 était imputable à la seule fatigue du chauffeur consécutive aux conditions de travail imposées et non à une faute

Laurinco et du Centre d'études et d'applications informatiques, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1993 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre, section A), au profit de la société Farma

Fatiha, - Y...

Z... que parce qu'il les avait mises en confiance en leur donnant des explications dans le cadre d'un discours paramédical ; que certaines victimes, et particulièrement Mme Fatima F..., ont affirmé que

professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SAMSIC II, dont le siège est [...] , 2°/ au syndicat CGT, dont le siège est [...] , 3°/ à Mme Sabrina Y..., domiciliée [...] , 4°/ à Mme Fatma