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234 résultats pour « Emmanuelle RIVIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

65b404a1753f879640d5d3f5

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Nicolas BOIS de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de Lyon, et Maître Emmanuelle

Source officielle

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Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Emmanuelle La Rivière

SIREN 904020153Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

23/06/2026

Voir →

Créations

RIVIERE, Amélie, Pauline, Emmanuelle, MOUSSA

SIREN 103201778Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Emmanuelle La Rivière

SIREN 904020153Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

16/08/2025

Voir →

Créations

RIVIERE, Angelique Emmanuelle, DE VEIGA

SIREN 941512964Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

14/03/2025

Voir →

Modifications diverses

RIVIERE, Erika, Marie, Emmanuelle, SINGAINY

SIREN 448814905Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

10/01/2025

Voir →

CA

Pôle 4 - Chambre 4

6901ad9d748a422ad9535501

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

La RIVP a fait assigner M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67ef6fb07985d82da296f72b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il n'est pas statué sur les demandes de la SCCV des deux Rives.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Melfi Paolo BELLEZZA 1962 Viterbo Marco BIANCO 1973 Lucera Ottavio BOI 1962 Canaro Giuseppe Antonio BONAVITA 1971 Fuscaldo Carlo D’APOLLO 1964 Lucera Ottavio DE SETA 1963 Paola Fabio ETNA 1971 Paliano Emanuele

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6308623d5d4f3fc56380b086

Appel

25 août 2022

25 août 2022

€ hors-taxes à Monsieur [I] [V] et Madame [X] [V] en fonction de l'indice BT 01 en vigueur au jour du jugement et augmenté de la TVA applicable au jour de la réalisation des travaux les larmiers de rive

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68ded18c6af9fd1f8095ad13

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Portalis DB2Y-W-B7J-CEAAF N° de minute : 25/00485 Formule Exécutoire délivrée le : à : Copie Conforme délivrée le : 02-10-2025 à : Me Laurine BERNAT + dossier Me Carmen DEL RIO Me Emmanuel

Source officielle
CA

2ème Chambre

668f76c99b65e642c5878538

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

SELARL EUROPA AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Elena LOPEZ de la SELARL EUROPA AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb7f

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

B..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 146 La société BALAS MAHEY agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 10-12, rue Pierre Nicolau Parc d'activités RIVES

Source officielle
TJ

JEX cab 2

691afb445222181ceeb93f87

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

la toque SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 13 novembre 2025 DEMANDEURS Monsieur [P] [B] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre civile

62d103dc2f83c19fcf11bb95

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[Y] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle LEGUIN de la SELAS FIDAL, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Carlo RICCI, avocat plaidant, au barreau de CHARTRES S.A.S

Source officielle
CC

soc

61372454cd580146774149d9

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Emmanuel Pujo, demeurant 31440 Arlos, 81 / M. Patrick Quintana, demeurant 65330 Galez, 82 / M. Pascal Redonnet, demeurant 31440 Eup, 83 / M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-238007

Admin. suprême

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Walter BASSO RICCI 1966 italienne Sorisole 3. Matilde BATTAGIN 1999 italienne Calvenzano 4. Alessandro BIGNOTTI 1995 italienne Castiglione delle Stiviere 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e82a

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

représenté par la SCP RIVES PODESTA François Xavier Y... représenté par la SCP RIVES PODESTA C/ SARL HELLADE représenté par la SCP MALET Roger Z...

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6528df7baaebb88318fda5fa

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

AGENCE ACTUA [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel ANDREO de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccf26b63637c907b7b54

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Thierry CARLIER, Conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

4ème Chambre

696a0138cdc6046d478004fb

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Madame [R] [Z] née le 10 Mars 1977 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6032f1777c2ee265463af08c

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice Zavaro, président de chambre Bruno Poupet, conseiller Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a3ecdc6046d4703cd7e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd934ae1dff261634310f75

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

pour avocat plaidant Me Feldman, avocat au barreau de Paris, toque D1388 INTIMÉS Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 8] et [Adresse 5] ayant pour syndic la société Foncia Rive

Source officielle
CA

11e Chambre A

616246bdaf0a1de0eb1b6480

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Fabien PEREZ, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me TRONCHERE Emmanuelle

Source officielle